… de marchandises sur un réseau de chemin de fer (voie à écartement quelconque) et, d'autre part, les wagonnets et … wagons. 11) Les wagonnets de tout genre pour voies Decauville. 12) Les berlines de tous types utilisées …
… les lies ou fèces d'huiles ( n° 15.22 ) ° ° ° Note explicative de sous-positions. N° 2306.41 En ce qui concerne … à la Note 1 de sous-position du Chapitre 12 et à la Note explicative du n° 12.05. …
… la Note 2 A) du Chapitre et qui répondent, dans tous les cas, aux conditions de passage à travers un tamis étalonné … blé dur est la principale matière première utilisée pour la fabrication des pâtes alimentaires; la semoule constitue …
… coton. Ces tissus très variés sont utilisés, suivant leurs caractéristiques, pour l'habillement, la confection de linge … etc. Sont exclus de cette position : a) Les pansements médicamenteux ou conditionnés pour la vente au détail ( …
… pour l'habillement, doublures, ameublement, articles de campement, parachutes, etc. Sont exclus de cette position : a) Les pansements médicamenteux ou conditionnés pour la vente au détail ( …
… peuvent toutefois ne pas comporter d'enveloppe, leur forme caractéristique, c'est‑à‑dire une forme cylindrique ou … pour saucisses ou moulés en vue de leur conférer une forme caractéristique de saucisses. La présente position couvre …
… mousseuses ou bien chargées artificiellement de dioxyde de carbone. Elles restent classées ici même si elles ont été … seconde fermentation, pour autant qu'elles conservent le caractère des produits classés dans la présente position. La …
… emmanchement, pour les raccords à souder en acier. Dans le cas du soudage bout à bout, les extrémités des accessoires … tubes isolateurs ( n° 85.47 ). g) Les raccords pour cadres de bicyclettes ou de motocyclettes ( n° 87.14 ). …
… vérins, etc.), de dispositifs de soudage, de chaînes, câbles, etc. 2) Les wagons‑grues de tous types : … à ballast, etc.). 5) Les wagons‑bétonnières pour la fabrication du béton destiné à être coulé le long des voies, …
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