… non allié 7601.20 ‑ Alliages d'aluminium La présente position couvre l'aluminium sous forme brute , c'est‑à‑dire … résultant de la coulée des cuves d'électrolyse ou de la fusion des déchets et débris de métal. Ces produits sont … refondus et coulés afin d'obtenir des articles. Cette position couvre également les grenailles d'aluminium …
… Les principaux minerais classés généralement sous cette position sont : a) La braunite, sesquioxyde de manganèse. b) La dialogite (ou … sesquioxyde de manganèse hydraté. e) Le psilomélane , bioxyde de manganèse hydraté. f) La pyrolusite, bioxyde de …
… est une matière généralement légère et fibreuse. Cette position couvre toutes les espèces de tourbes, qu'elles … par la tourbe, sont également compris dans la présente position, même s'ils contiennent de faibles quantités des … comme textiles, qui doivent être classées dans la Section XI . b) Les pots à fleurs et autres articles en …
… sous forme de morceaux. Relève également de la présente position un produit analogue au charbon de bois, obtenu par … de coco ou de produits similaires. Sont exclus de cette position : a) Le charbon de bois conditionné comme médicament au sens du Chapitre 30 . b) …
… générales du présent Chapitre. Les fibres de la présente position, qui sont présentées en balles comprimées, peuvent … que chaque envoi est constitué par une masse de fibres sectionnées généralement à des longueurs uniformes, tandis … synthétiques ayant une longueur n'excédant pas 2 m, à condition que le titre unitaire des filaments soit inférieur …
… les ébauches en bandes 8212.90 ‑ Autres parties La présente position couvre : 1) Les rasoirs du type ordinaire à … leurs lames. On y range également les rasoirs mécaniques actionnés à la main , fonctionnant à la façon des rasoirs électriques ainsi que …
… ‑ De semence 1008.29 ‑ ‑ Autres 1008.30 ‑ Alpiste 1008.40 - Fonio ( Digitaria spp .) 1008.50 - Quinoa ( Chenopodium … de blé et de seigle. ° ° ° Note explicative de sous-positions. N° 1008.21 Au sens du n° 1008.21, l'expression de … seulement le millet qui est considéré par les autorités nationales compétentes comme étant de semence. …
… ‑ D'autres matières plastiques Les produits de la présente position peuvent consister soit en ouvrages brisés ou usagés … bases pour vernis, matières de charge, etc. Toutefois, la position ne couvre pas les déchets, rognures et débris d'une … thermoplastiques mélangées entrent dans la présente position, même s'ils ont été transformés en formes …
… de cuivre. La matte de cuivre est le produit de la fusion des minerais sulfurés de cuivre, préalablement … par précipitation, en ajoutant du fer (cémentation) à la solution aqueuse de sels de cuivre obtenue par lixiviation … le plus souvent, il est ajouté à la charge d'un four de fusion pour produire la matte cuivreuse. Le cuivre de …
… et fume‑cigarette, et leurs parties. La présente position couvre : 1) Les pipes complètes pour fumeurs, de … la stéatite, l’argile. Entrent également dans cette position, indépendamment des bouts et tuyaux, les parties … les cartouches filtrantes), etc. Sont exclus de la présente position : a) Les accessoires des articles ci-dessus, …
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