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Section VIII > Chapitre 43 > Position 4304

Explanatory notes

… L'expression pelleteries factices désigne des articles constitués par de la laine, des poils ou d'autres fibres (y … cuir, sur tissu ou sur toute autre matière, de manière à imiter la fourrure, à l'exclusion des imitations obtenues par tissage ou par tricotage (velours, …

Section I > Chapitre 3 > Position 0301

Explanatory notes

…               ‑ Autres poissons vivants : 0301.91 - ‑ Truites ( Salmo trutta, Oncorhynchus mykiss, Oncorhynchus clarki, Oncorhynchus aguabonita, Oncorhynchus gilae, Oncorhynchus apache et … du sud ( Thunnus maccoyii ) 0301.99 - ‑ Autres La présente position comprend tous les poissons vivants, quelle que soit

Section II > Chapitre 10 > Position 1008

Explanatory notes

… 1008.29 ‑ ‑ Autres 1008.30 ‑ Alpiste 1008.40 - Fonio ( Digitaria spp .) 1008.50 - Quinoa ( Chenopodium quinoa ) 1008.60 - Triticale 1008.90 ‑ Autres céréales A.‑ SARRASIN, MILLET ET … qui appartient à la famille des polygonacées, tout à fait différente de la famille des graminées, dans laquelle …

Section XI > Chapitre 55 > Position 5515

Explanatory notes

… de la Section XI. Il est à noter cependant que la présente position ne comprend que les tissus de fibres synthétiques … au sens de la Note 2 de la Section, autres que ceux repris soit dans les positions précédentes du présent Chapitre soit dans une des …

Section VI > Chapitre 37 > Position 3703

Explanatory notes

… en couleurs (polychrome) 3703.90 - Autres Cette position couvre les surfaces sensibles non impressionnées … peuvent être enroulés ou non. Ils sont conçus : 1)    Soit pour la production de positifs (papiers pour photographie d'amateurs, photographie …

Section X > Chapitre 48 > Position 4822

Explanatory notes

… pour l'enroulement des fils textiles 4822.90 ‑ Autres Cette position comprend les bobines, tubes, fusettes, canettes, … ou aussi des papiers ou autres matières. Ces articles sont constitués par des feuilles de papier enroulées, du carton … pâte à papier (voir les Considérations générales du présent Chapitre, avant‑dernier paragraphe) comprimée ou moulée. Ils …

Section XV > Chapitre 76 > Position 7608

Explanatory notes

… ‑ En alliages d'aluminium La Note 9 e ) de la Section XV définit les tubes et tuyaux . Les tubes et tuyaux de la présente position peuvent être obtenus par les procédés suivants : … de lingots ronds moulés en creux ou percés; b)  le soudage longitudinal ou hélicoïdal de demi‑produits laminés plats …

Section I > Chapitre 5 > Position 0502

Explanatory notes

… On appelle soies les poils du porc ou du sanglier. Les produits de la présente position peuvent être en vrac, en bottes dans lesquelles les … comportant des poils disposés sous lien serré et dont les extrémités du côté de la racine présentent une surface à peu …

Section I > Chapitre 5 > Position 0508

Explanatory notes

… coquille, au point de vue industriel, est celle qui fournit la nacre de perle. La présente position couvre : 1)    Le corail brut , ainsi que le corail … subi une ouvraison n'excédant pas le simple tronçonnage ou débitage. 3)    Les coquilles et carapaces brutes ou …

Section II > Chapitre 6 > Position 0601

Explanatory notes

… fleur; plants, plantes et racines de chicorée La présente position comprend notamment ‑ même si elles sont présentées en pots, boîtes, etc. ‑ les plantes des espèces suivantes : … chionodoxa, crocus, cyclamens, dahlias, eremurus, freesia, fritillaires, glaïeuls, gloxinia, iris, jacinthes, lis, …

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