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Section XVI > Chapitre 85 > Position 8537

… Tableaux, panneaux, consoles, pupitres, armoires et autres supports …

Explanatory notes

… 85.37 ‑ Tableaux, panneaux, consoles, pupitres, armoires et autres supports … de commutation du n° 85.17. 8537.10 ‑ Pour une tension n'excédant pas 1.000 V 8537.20 ‑ Pour une tension excédant …

Section IV > Chapitre 19 > Position 1904

… flocons ou d'autres grains travaillés (à l'exception de la farine, du gruau et de la semoule), précuites ou autrement …

Explanatory notes

… flocons ou d'autres grains travaillés (à l'exception de la farine, du gruau et de la semoule), précuites ou autrement … flakes  » , par exemple).        Le présent groupe comprend une série de préparations alimentaires obtenues à partir de …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8517 > 8517.6

… ou la réception de la voix, d'images ou d'autres données, y compris les appareils pour la communication dans …

Section XVII > Chapitre 86 > Position 8608 > 8608.00

Section XV > Chapitre 83 > Position 8308

… bijouterie, bracelets-montres, livres, bâches, maroquinerie, sellerie, articles de voyage ou pour toutes …

Explanatory notes

… bijouterie, bracelets-montres, livres, bâches, maroquinerie, sellerie, articles de voyage ou pour toutes … (notamment en aéronautique). Sont aussi inclus, les rivets borgnes à tige dont le mouvement de la tige sert à évaser le … (les fermoirs et montures‑fermoirs comportant une serrure relèvent du n°  83.01 ). D)   Les boucles (même …

Section XI > Chapitre 56 > Position 5605 > 5605.00

… des lames ou formes similaires des n°s  54.04 ou 54.05, combinés avec du métal sous forme de fils, de lames ou de …

Section XI > Chapitre 53 > Position 5305 > 5305.00

… Coco, abaca (chanvre de Manille ou Musa textilis Nee), ramie et autres fibres textiles végétales non …

Section XIII > Chapitre 70 > Position 7016

… verre dit « multicellulaire » ou verre « mousse » en blocs, panneaux, plaques, coquilles ou formes similaires. …

Explanatory notes

… verre dit « multicellulaire » ou verre « mousse » en blocs, panneaux, plaques, coquilles ou formes similaires. 7016.10 - … d'articles en verre obtenus par pressage ou moulage (combinés ou non avec le soufflage), qui servent …

Section X > Chapitre 48 > Position 4810

… couchés au kaolin ou à d'autres substances inorganiques sur une ou sur les deux faces, avec ou sans liants, à l'exclusion …

Explanatory notes

… au kaolin ou à d'autres substances inorganiques sur une ou sur les deux faces, avec ou sans liants, à l'exclusion … - - En rouleaux 4810.14 - - En feuilles dont un des côtés n'excède pas 435 mm et dont l'autre côté n'excède pas 297 mm … de bois obtenues par un procédé chimique, d'un poids au m 2 n'excédant pas 150 g 4810.32 - - Blanchis uniformément dans …

Section X > Chapitre 48 > Position 4811

… et nappes de fibres de cellulose, couchés, enduits, imprégnés, recouverts, coloriés en surface, décorés en …

Explanatory notes

… cartons enduits, imprégnés ou recouverts de cire, de paraffine, de stéarine, d'huile ou de glycérol 4811.90 - Autres … couche de matière plastique, l'épaisseur de cette dernière n'excède pas la moitié de l'épaisseur totale (voir la Note … ou d'illustrations d'un caractère accessoire qui n'est pas de nature à modifier leur destination initiale ou …

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