… de bureau du n° 94.03. Exception faite des ouvrages de l'espèce reposant sur le sol et de certaines catégories … telles que serre‑livres, presse‑papiers, encriers et écritoires, plumiers, dispositifs porte‑timbres et …
… - Autres chaussures. 6405.10 - A dessus en cuir naturel ou reconstitué 6405.20 - A dessus en matières textiles 6405.90 … combinaison de matières non dénommées dans les positions précédentes du présent Chapitre. Parmi les chaussures … pas encore le caractère essentiel des chaussures telles que décrites dans les n°s 64.01 à 64.05 ( n° 64.06 ). …
… d'articles non dénommés ni compris d'une manière plus spécifique dans d'autres positions de la Nomenclature et … bassins pour douches ou tubs, bassins et douches à injection, seaux hygiéniques, urinaux et bassins de lit, … d'aisance, réservoirs de chasse même équipés de leur mécanisme, crachoirs, distributeurs de papier hygiénique. …
… allié 7608.20 ‑ En alliages d'aluminium La Note 9 e ) de la Section XV définit les tubes et tuyaux . Les tubes et tuyaux … comprend les tubes et tuyaux filetés à leurs extrémités, avec ou sans manchons ou munis de brides, collerettes , … ), certains organes et parties de machines ou d'appareils ( Section XVI en particulier) ou de véhicules ( Section XVII ). …
… obtenues par condensation de vapeur de zinc provenant soit directement d'une opération de réduction du minerai de zinc, … à ébullition. Ces produits ne doivent pas être confondus avec les poussières de zinc de carneau ou les poussières de zinc récupérées dans les filtres, qui relèvent du n° 26.20 . 2) …
… en bonneterie, sans distinction quant au sexe, destinés à recouvrir la partie supérieure du corps (chandails, … Les articles comportant à titre accessoire des éléments de protection tels que des coudières de protection cousues sur les manches et qui sont utilisés pour …
… (acide orthoborique) (H 3 BO 3 ) est obtenu soit par décomposition acide des borates naturels, soit par … borique brut. Il se présente en poudre ou en petites écailles, en paillettes micacées ou en morceaux vitrifiés, … ou des aminoanthraquinones, pour l'imprégnation des mèches de bougies, pour rendre les étoffes incombustibles, …
… et moufles, en bonneterie. 6116.10 - Imprégnés, enduits, recouverts de matières plastiques ou de caoutchouc ou stratifiés avec ces mêmes matières - Autres : 6116.91 - - … séparation pour le pouce, et des mitaines, qui laissent à découvert le bout des doigts. Les gants peuvent être courts …
… Il est à remarquer que les produits minéraux ou chimiques décrits dans la liste limitative qui précède sont toujours classés dans la présente position, … présente position pour autant qu'ils soient du type de ceux effectivement utilisés comme engrais . …
… également les fractions de l'huile de soja. Toutefois, la lécithine de soja, qui est obtenue à partir de l'huile de … brutes si elles n'ont pas subi de traitements autres que la décantation, la centrifugation ou la filtration, à condition … pour séparer l'huile de ses particules solides, on n'ait recours qu'à la force mécanique, comme la pesanteur, la …
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