… comme, par exemple, les véhicules automobiles munis d'un embrayage ou d'un accélérateur à main ( n° 87.03 ), les bicyclettes … pourvues d'un dispositif permettant de ne pédaler que d'une seule jambe ( n° 87.12 ). b) Les chariots‑brancards …
… litière), même agglomérée. La tourbe, constituée par des produits végétaux partiellement carbonisés, est une matière … et employées pour la litière des animaux, l'amendement du sol ou tous autres usages. Les mélanges de tourbe avec du …
… position a trait aux fils de poils fins, c'est‑à‑dire aux produits obtenus par filage (suivi ou non du retordage ou du câblage) des poils fins (voir le point 1) …
… pâtes à la soude ou au sulfate sont obtenues par cuisson du bois, généralement sous la forme de petits morceaux, dans … de sodium); dans le cas de la pâte au sulfate, il s'agit d'une solution de soude caustique modifiée. Les termes pâte … deux procédés en cause est utilisée dans la fabrication de produits absorbants (matières de rembourrage, langes) et …
… natif. Mais on l'obtient principalement soit comme sous‑produit de l'affinage d'autres métaux (cuivre, plomb, etc.), … extrêmement cassant et difficile à travailler, très mauvais conducteur de la chaleur et de l'électricité. A l'état pur, il est employé dans la préparation de produits à usages pharmaceutiques ou dans certains appareils …
… (schistes, calcaires, sables, etc.), c'est‑à‑dire des produits naturels, quelle que soit leur composition, qui … minime importance ne modifiant pas le caractère essentiel du produit. La présente position couvre également les …
… silicates de zirconium; le zircon ayant les caractères d'une pierre gemme suit le régime du n° 71.03 . Les principaux minerais de niobium (colombium) … vanadinite, chlorovanadate de plomb. Les oxydes de vanadium fondus obtenus par des traitements autres que la calcination …
… la présente position; il en est de même des mélanges de gaz d'une composition analogue à celle du gaz de houille pareillement utilisés pour le chauffage ou l'éclairage et la synthèse de produits chimiques tels le méthanol et l'ammoniaque. Dans ce …
… ou transformée de la même manière que les pierres relevant du n ° 25.15 (voir la Note explicative de cette position) et … peut être soumise aux opérations autorisées par la Note 1 du présent Chapitre. La pierre de savon ( soapstone ) est … peut être soumis aux opérations autorisées par la Note 1 du présent Chapitre. Le talc se présente le plus souvent …
… des n°s 72.14 à 72.16 s'appliquent mutatis mutandis aux produits de la présente position. B.‑ BARRES CREUSES POUR LE … aux outils. Le creux aménagé dans ces barres est destiné à conduire le liquide au point de coupe et sert à la fois à …
WCO Trade Tools fournit les informations essentielles pour soutenir votre activité commerciale.
