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Système harmonisé
Section VI > Chapitre 29 > Position 2914
… oxygénées, et leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés. …
Explanatory notes
… Sous-Chapitre VI COMPOSES A FONCTION CETONE OU A FONCTION … sont des composés qui comportent dans leur molécule, outre la fonction cétonique ou quinonique, une ou plusieurs …Section XI > Chapitre 61 > Position 6117
… du vêtement, en bonneterie; parties de vêtements ou d'accessoires du vêtement, en bonneterie. …
Explanatory notes
… du vêtement, en bonneterie; parties de vêtements ou d'accessoires du vêtement, en bonneterie. 6117.10 - Châles, écharpes, foulards, cache-nez, cache-col, mantilles, voiles, voilettes … - Autres accessoires 6117.90 - Parties La présente position couvre les accessoires confectionnés du vêtement, en …Section V > Chapitre 27 > Position 2713
… bitume de pétrole et autres résidus des huiles de pétrole ou de minéraux bitumineux. …
Explanatory notes
… bitume de pétrole et autres résidus des huiles de pétrole ou de minéraux bitumineux. ‑ Coke de pétrole : … provenant du craquage ou de la distillation du pétrole poussée à l'extrême limite ou obtenu à partir d'huiles de … Il est utilisé principalement comme matière première pour la fabrication d'électrodes (coke de pétrole calciné) …Section VII > Chapitre 39 > Position 3919
… plates, auto-adhésifs, en matières plastiques, même en rouleaux. …
Explanatory notes
… plates, auto‑adhésifs, en matières plastiques, même en rouleaux. 3919.10 ‑ En rouleaux d'une largeur n'excédant pas 20 cm 3919.90 ‑ Autres La présente position couvre toutes les formes plates auto‑adhésives en matières …Section VI > Chapitre 30 > Position 3003 > 3003.4 > 3003.42
… Contenant de la pseudoéphédrine (DCI) ou ses sels …
Section VI > Chapitre 30 > Position 3004 > 3004.4 > 3004.42
… Contenant de la pseudoéphédrine (DCI) ou ses sels …
Section VI > Chapitre 37 > Position 3706 > 3706.10
… D'une largeur de 35 mm ou plus …
Section VI > Chapitre 37 > Position 3703 > 3703.10
… En rouleaux, d'une largeur excédant 610 mm …
Section XIV > Chapitre 71 > Position 7117 > 7117.1
… En métaux communs, même argentés, dorés ou platinés …
Section XI > Chapitre 59 > Position 5911 > 5911.3 > 5911.32
… D'un poids au m² égal ou supérieur à 650 g …