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Section XVI > Chapitre 84 > Position 8466 > 8466.10

Classification opinions

… utilisé avec des peignes pneumatiques afin de faciliter la cueillette des fruits ou avec des sécateurs et des scies pneumatiques pour la taille des arbres fruitiers. Il est muni d'un système de …

Section VI > Chapitre 33 > Position 3306 > 3306.10

Classification opinions

… (provenant du fluorure de sodium), 0,1 M de phosphate, de la kaolinite recristallisée, un aromatisant et un excipient, … par un dentiste seulement, pour le traitement prophylactique des caries ainsi que pour le nettoyage et le …

Section XIII > Chapitre 70 > Position 7007 > 7007.1 > 7007.11

Classification opinions

… en verre de sécurité trempé. Une fois découpé selon la forme voulue et trempé, le verre est recouvert d’une … couche de matrice noire (BM) le long des bords pour bloquer la lumière et d’une couche de film TAC (triacétyl-cellulose) …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8541 > 8541.5 > 8541.51

Classification opinions

… moteurs de précision du type de ceux qui équipent les lave-linge, les réfrigérateurs, les appareils pour le conditionnement de l'air, etc. Application des RGI 1 (Note 12 a) 1) du Chapitre …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8527 > 8527.1 > 8527.13

Classification opinions

… batterie , composé d'une enveloppe comportant une mémoire flash et un microprocesseur sous forme de circuits intégrés … est programmé pour utiliser des fichiers de format MP3. L'appareil possède des éléments de connexion pour casque …

Section XVII > Chapitre 87 > Position 8705 > 8705.40

Classification opinions

… équipements de travail sont montés de manière permanente.  La cabine et le châssis de véhicule sont équipés d'un moteur … équipements de travail comprennent un tambour de mélange du béton, un godet chargeur fixé sur des bras de …

Section XVII > Chapitre 87 > Position 8705 > 8705.90

Classification opinions

… composé de longerons longitudinaux et de quatre traverses tubulaires, en acier. Il est équipé de deux essieux de traction … maximale de 32 km/h). Application des RGI 1 (Note 4 a) de la Section XVII) et 6. Adoption : 2013 …

Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9017 > 9017.10

Classification opinions

… 1. Système destiné à la commande d'instruments de traçage des dessins industriels … sur l'écran; 3°) une unité de téléaffichage munie d'un clavier et que l'on utilise pour donner des ordres au « …

Section XI

Explanatory notes

… TEXTILES ET OUVRAGES EN CES MATIERES Notes. 1.‑     La présente Section ne comprend pas :          a)   les … et autres produits végétaux du Chapitre 14;          d)   l'amiante (asbeste) du n° 25.24 et articles en amiante et …

Legal note

… Notes. 1.‑     La présente Section ne comprend pas :          a)   les … et autres produits végétaux du Chapitre 14;          d)   l'amiante (asbeste) du n° 25.24 et articles en amiante et … dimension de la coupe transversale excède 1 mm et les lames et formes similaires (paille artificielle, par …

Section X > Chapitre 48

Explanatory notes

… et sauf dispositions contraires, le terme papier couvre à la fois le carton et le papier, sans égard à leur épaisseur … les papiers imprégnés de réactifs de diagnostic ou de laboratoire (n° 38.22);          g)      les matières … très légèrement collés, dont l’indice de rugosité mesuré à l’appareil Parker Print Surf (1 MPa) sur chacune des faces …

Legal note

… et sauf dispositions contraires, le terme papier couvre à la fois le carton et le papier, sans égard à leur épaisseur … les papiers imprégnés de réactifs de diagnostic ou de laboratoire (n° 38.22);          g)      les matières … très légèrement collés, dont l’indice de rugosité mesuré à l’appareil Parker Print Surf (1 MPa) sur chacune des faces …

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