… ‑ Déchets et débris de plomb. Les dispositions de la Note explicative du n° 72.04 , relatives aux mêmes produits en métaux ferreux, sont applicables mutatis mutandis aux déchets et débris de plomb. … résidus de la fabrication du plomb ( n° 26.20 ). b) Les lingots et formes brutes similaires coulés à partir de …
… ‑ Déchets et débris de zinc. Les dispositions de la Note explicative du n° 72.04 , relatives aux mêmes produits en métaux ferreux, sont applicables mutatis mutandis aux déchets et débris de zinc. … résidus de la fabrication du zinc ( n° 26.20 ). b) Les lingots et formes brutes similaires coulés à partir de …
… ‑ Déchets et débris d'étain. Les dispositions de la Note explicative du n° 72.04 , relatives aux mêmes produits en métaux ferreux, sont applicables mutatis mutandis aux déchets et débris d'étain. … de la fabrication de l'étain ( n° 26.20 ). b) Les lingots et formes brutes similaires coulés à partir de …
… relevant de la présente position, se référer à la Note explicative du n° 71.07. La présente position est relative … etc.) soit sur or ou sur argent. Ces plaqués sont utilisés essentiellement en bijouterie ou pour des applications électrotechniques. …
… ici peuvent avoir reçu un traitement thermique en vue d'en éliminer l'amertume (voir Considérations générales). Sont, toutefois, exclues les fèves de soja torréfiées utilisées comme succédané du café ( n° 21.01 ). ° ° ° Note explicative de sous-positions. N° 1201.10 Au sens du …
… fabriqués avec des fils du n° 53.08. Ces tissus sont utilisés, suivant leurs caractéristiques, pour l'emballage, … la fabrication de voiles de navires, de bâches, de sacs, de linge de maison, de nattes, comme tissus de support de linoléum, etc. Les tissus fabriqués avec des lames de papier …
… par exemple), en aluminium. Les dispositions des Notes explicatives des n°s 73.07 et 74.12 , relatives aux mêmes articles en métaux ferreux ou en cuivre, sont applicables mutatis mutandis aux ouvrages de la présente … position. Sont exclus de cette position : a) Les colliers et autres dispositifs spécialement conçus pour …
… XV sont analogues aux articles en cuivre décrits à la Note explicative des n°s 74.07 et 74.08 et les dispositions de celle‑ci leur sont applicables mutatis mutandis . Sont également classées ici les baguettes à souder en alliages d'étain, obtenues généralement par filage à la …
… domestiques aussi bien que les porcs sauvages, tels que les sangliers. ° ° ° Notes explicatives de sous‑positions. N° 0103.10 Au sens du … et 0103.92 Aux fins des n°s 0103.91 et 0103.92, les limites de poids indiquées s'entendent du poids de chaque …
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