Système harmonisé
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8467 > 8467.2 > 8467.29
… Autres …
Classification opinions
… 1. Peigne électrique en métaux communs, présentant la forme d'un éventail équipé d'un moteur électrique incorporé qui est alimenté en électricité par une batterie externe ou un générateur, utilisé pour la récolte des olives, des amandes et des pistaches. Il peut …Section XIII > Chapitre 68 > Position 6810
… Ouvrages en ciment, en béton ou en pierre artificielle, même armés. …
Explanatory notes
… les ouvrages en ciment de laitier. Parmi les ouvrages relevant de la présente position, il convient de citer les … baignoires, éviers, cuvettes d'aisance, auges, cuves, réservoirs, bassins de fontaines, monuments funéraires, … statues, statuettes, figures d'animaux, objets d'ornement. Relèvent également de cette position les briques, carreaux …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8502 > 8502.3 > 8502.39
… Autres …
Classification opinions
… à courant alternatif (CA) et un dispositif de raccordement, présentés ensemble, mais emballés séparément. La turbine à vapeur laisse échapper un jet de vapeur chauffée sous haute pression et le convertit pour produire un mouvement rotatif …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8540 > 8540.8 > 8540.89
… Autres …
Classification opinions
… d'ions positifs, à cathode chaude, destinées à être utilisées avec des accélérateurs de particules, des spectromètres de masse et d'autres appareils analogues. Adoption : 1958 …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8458
… Tours (y compris les centres de tournage) travaillant par enlèvement de métal. …
Explanatory notes
… , par le fait que, habituellement conçues soit pour reposer sur une fondation, soit pour être fixées au sol, à … (tours parallèles, tours en l’air, tours verticaux, tours révolvers, etc.), y compris les tours à copier et à reproduire. Toutefois, les tours à repousser, qui …Section X > Chapitre 48 > Position 4813
… Papier à cigarettes, même découpé à format ou en cahiers ou en tubes. …
Explanatory notes
… sous l'une des formes suivantes : 1) En feuilles , réunies en cahiers (même revêtues de vignettes ou d'impressions), de dimensions … à partir de pâtes de chanvre ou de lin, sont très minces et résistants; ils sont souvent vergés ou filigranés et, …Section VI > Chapitre 38 > Position 3808 > 3808.5 > 3808.59
… Autres …
Classification opinions
… 1. Préparation intermédiaire contenant comme seul ingrédient actif environ 75 % en poids de carbofuran … pour fabriquer des insecticides qui peuvent accessoirement être employés comme nématocides. Application des RGI 1 et 6 …Section X > Chapitre 48 > Position 4823 > 4823.90
… Autres …
Classification opinions
… 1. Isolant thermique à l'aspect floconneux, destiné à être utilisé dans les greniers, les cavités murales, par exemple. Ce produit est … ou d'autres déchets de papier ou de cartons, déchiquetés et réduits par trituration en particules fines, puis ignifugés …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8505 > 8505.1 > 8505.19
… Autres …
Classification opinions
… de longueur, consistant en ferrite de baryum magnétisé et aggloméré à l'aide de matières plastiques ou de caoutchouc, destinées à équiper les portes de certains appareils (réfrigérateurs notamment) afin d'en assurer la fermeture. …Section IV > Chapitre 17 > Position 1701 > 1701.9 > 1701.99
… Autres …