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Section XVII > Chapitre 89

Explanatory notes

… démontés ou non montés, sont classés, en cas de doute sur l'espèce des bateaux auxquels ils se rapportent, sous le … Le présent Chapitre comprend les bateaux de tous types et pour tous usages, à propulsion mécanique ou non, ainsi que … ou des débarcadères ou se déplacer également au‑dessus de surfaces glacées (voir la Note 5 de la Section XVII). Sont …

Legal note

… démontés ou non montés, sont classés, en cas de doute sur l'espèce des bateaux auxquels ils se rapportent, sous le …

Section XV > Chapitre 73

Explanatory notes

… obtenus par moulage dans lesquels le fer prédomine en poids sur chacun des autres éléments et qui ne répondent pas à la … que définie à la Note 1 du présent Chapitre), fer ou acier. Pour l'application du présent Chapitre on considère comme : … de section constante, avec un seul creux fermé, sur toute leur longueur et dont les profils extérieur et intérieur ont …

Legal note

… obtenus par moulage dans lesquels le fer prédomine en poids sur chacun des autres éléments et qui ne répondent pas à la …

Section XI > Chapitre 57

Explanatory notes

… revêtement de sol dont la face en matière textile se trouve sur le dessus lorsque celui‑ci est posé. Sont couverts … de revêtements de sol en matières textiles (par exemple, épaisseur, rigidité et résistance), mais qui sont utilisés à d'autres fins (destinés à être placés contre un mur, sur une table ou un autre meuble, par exemple). Les …

Legal note

… revêtement de sol dont la face en matière textile se trouve sur le dessus lorsque celui‑ci est posé. Sont couverts …

Section I > Chapitre 1

Explanatory notes

… aquatiques, des n°s  03.01, 03.06, 03.07 ou 03.08; b)  des cultures de micro‑organismes et des autres produits du … Le présent Chapitre comprend tous les animaux vivants (pour l'alimentation ou autres usages), à l'exception : 1)    … ( n° 95.08 ). Les animaux, y compris les insectes, morts en cours de transport sont rangés sous l'une des positions n°s …

Legal note

… des n°s  03.01, 03.06, 03.07 ou 03.08;        b)  des cultures de micro‑organismes et des autres produits du …

Section I

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8415 > 8415.90

Classification opinions

… 1. Unité intérieure (pour unité frigorifique) d'appareil de conditionnement de … de type à compresseur, comportant un serpentin évaporateur (échangeur de chaleur), un ventilateur à moteur électrique qui aspire …

Section VII > Chapitre 39 > Position 3926 > 3926.90

Classification opinions

… 1. Courroies de transmission ou transporteuses, constituées par … b). Adoption : 2005 … 11. Sac stérile gradué pour drainage urinaire, en matière plastique, pour le prélèvement, la … des RGI 1 et 6. Adoption : 2006 … 12. Collecteur d'urine gradué stérile, en matière plastique, pour le …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8479 > 8479.8 > 8479.89

Classification opinions

… graissage centralisé », à commande manuelle ou automatique, pour la lubrification des machines semi-automatiques, … alimentant, par tuyauteries, un nombre variable d'éléments doseurs volumétriques à piston destinés à être placés aux … Adoption : 1959 … 2. Chambre de fumigation, montée sur roues, pour le traitement parasiticide d'arbrisseaux, …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8517 > 8517.7 > 8517.79

Classification opinions

… 1. Ecran tactile capacitif transparent pour téléphone mobile (dimensions : 56 mm (largeur) x 109 mm (hauteur) x 1,3 mm (épaisseur)), comportant deux minces …

Section IX > Chapitre 44 > Position 4418 > 4418.7 > 4418.75

Classification opinions

… 1. Panneau multicouches pour parquet (épaisseur totale de 10 mm, largeur de 70 mm, longueur de 600 mm), composé d'une couche …

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