Explanatory notes
… produit (autre que les minerais de métaux radioactifs), répondant aux spécifications du libellé de l'un des … dans cette position et non dans une autre position de la présente Section. 2.‑ Sous réserve des dispositions de la … Note 1 ci‑dessus, tout produit qui, en raison, soit de sa présentation sous forme de doses, soit de son …Legal note
… produit (autre que les minerais de métaux radioactifs), répondant aux spécifications du libellé de l'un des … dans cette position et non dans une autre position de la présente Section. 2.‑ Sous réserve des dispositions de la … Note 1 ci‑dessus, tout produit qui, en raison, soit de sa présentation sous forme de doses, soit de son …
