… limailles et chutes d'estampage ou de découpage, même en paquets 7204.49 ‑ ‑ Autres 7204.50 - Déchets lingotés A.‑ … ou de l'usinage de la fonte, du fer ou de l'acier, par exemple les tournures, limailles, chutes de lingots, de … ou compositions chimiques. La présente position ne comprend pas les produits susceptibles d'être utilisés soit pour leur …
… sont englobés les ouvrages en fer ou en acier obtenus par forgeage ou estampage, par découpage ou emboutissage ou … dans les Chapitres 82 ou 83 , soit enfin dans les autres parties de la Nomenclature. On y range notamment : 1) Les … à coudre, plots dits clous pour la signalisation routière (passages cloutés), crochets forgés, porte‑mousquetons pour …
… et elles possèdent, en outre, une plus grande finesse. Parmi les fibres textiles libériennes de la présente … kénaf, jute de Bimli (Bimlipatam jute), chanvre d'Ambari, Papoula de Sao Francisco, Dah, Meshta, etc. 3) L' … etc. 5) Le genêt dont les fibres proviennent de la partie libérienne des tiges du Spartium junceum (genêt …
… 10.06 ‑ Riz. 1006.10 ‑ Riz en paille (riz paddy) 1006.20 ‑ Riz décortiqué (riz cargo ou riz brun) … à savoir, le riz en grains entiers dont le péricarpe a été partiellement enlevé. 4) Le riz blanchi , riz en grains …
… formes primaires ou en plaques, feuilles ou bandes. Appartient également à la présente position le caoutchouc … des produits finis. Ces traitements ne doivent cependant pas avoir pour résultat de modifier le caractère essentiel … matière première des produits traités. Ils ne doivent, en particulier, comporter aucune adjonction de substances …
… ou à finir les engrenages ( n° 84.61 ). Elles agissent par enlèvement de matière à l'aide de meules, d'abrasifs ou … fondation, soit pour être fixées au sol, à un établi, à une paroi ou à une autre machine, elles comportent à cet effet … une plaque d'assise ou tout autre dispositif approprié. Parmi les machines de l'espèce, on peut citer : 1) Les …
… fils, simples, sans torsion ou d'une torsion n'excédant pas 50 tours par mètre : 5402.44 - - D’élastomères 5402.45 - - Autres, de … ou d’autres polyamides 5402.46 - - Autres, de polyesters, partiellement orientés 5402.47 - - Autres, de polyesters …
… - et souvent aussi leur rareté - font rechercher par les industries de la joaillerie ou de l'orfèvrerie pour fabriquer des objets de parure ou d'ornementation. Certains de ces articles trouvent … en raison de leur dureté notamment (c'est le cas, en particulier, du rubis, du saphir, de l'agate) ou d'autres …
… etc.). 1) Les rails sont des profilés obtenus par laminage à chaud. Ils se présentent en toutes dimensions et comprennent les rails à patin, à double champignon (de forme aplatie ou ronde), à … En sont par contre exclus les articles qui ne répondent pas aux caractéristiques des rails proprement dits pour …
… de tabac ou de nicotine, destinés à une inhalation par la bouche, autrement que directement par le nez, sans … telle que définie dans la Note 3 du présent Chapitre. Parmi ces produits, on peut citer notamment : Les produits … des succédanés de tabac ou de nicotine mais ne contenant pas de tabac, de tabac reconstitué ou de nicotine, destinés …
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