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Système harmonisé
Section XIII > Chapitre 68 > Position 6815 > 6815.9 > 6815.91
… de périclase, de la dolomie y compris sous forme de chaux dolomitique, ou de la chromite …
Classification opinions
… 1. Briques de magnésium et de carbone constituées par de l'oxyde de magnésium fritté, du carbone (graphite naturel, généralement), des antioxydants (aluminium silicium ou magnésium élémentaire, … sont chauffées à une température pouvant atteindre 500 °C. L'élévation de la température provoque le durcissement puis …Section XV > Chapitre 73 > Position 7314
… Toiles métalliques (y compris les toiles continues ou sans fin), grillages et treillis, en fils de …
Explanatory notes
… déployées, en fer ou en acier (+). - Toiles métalliques tissées : 7314.12 - - Toiles métalliques continues ou sans … comparable à celle pratiquée pour les matières textiles (tissus à chaîne et à trame, bonneterie, etc.). On y range … Les toiles métalliques sont fabriquées sur des métiers à tisser à marche continue. La liaison des fils aux points de …Section IX > Chapitre 44 > Position 4418
Explanatory notes
… - - Autres, p our sols mosaïques 4418.75 - - Autres, multicouches 4418.79 - - Autres - Bois … Panneaux cellulaires en bois 4418.99 - - Autres La présente position couvre divers ouvrages en bois, y compris en bois marquetés ou en bois incrustés, utilisés dans les constructions de toute sorte. Ces articles …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8545
… en charbon, charbons pour lampes ou pour piles et autres articles en graphite ou en autre carbone, avec ou sans …
Explanatory notes
… en charbon, charbons pour lampes ou pour piles et autres articles en graphite ou en autre carbone, avec ou sans … ‑ Electrodes : 8545.11 ‑ ‑ Des types utilisés pour fours 8545.19 ‑ ‑ Autres 8545.20 ‑ Balais 8545.90 ‑ Autres La présente position comprend l'ensemble des pièces ou objets en …Section XV > Chapitre 83 > Position 8301
… comportant une serrure, en métaux communs; clefs pour ces articles, en métaux communs. …
Explanatory notes
… comportant une serrure, en métaux communs; clefs pour ces articles, en métaux communs (+). 8301.10 ‑ Cadenas 8301.20 ‑ Serrures des types utilisés pour véhicules automobiles 8301.30 ‑ Serrures des … et montures‑fermoirs comportant une serrure 8301.60 ‑ Parties 8301.70 ‑ Clefs présentées isolément La présente …Section XII > Chapitre 65 > Position 6502
… tressées ou fabriquées par l'assemblage de bandes en toutes matières, non dressées (mises en forme) ni tournurées (mises …
Explanatory notes
… tressées ou fabriquées par l'assemblage de bandes en toutes matières, non dressées (mises en forme) ni tournurées (mises en tournure) ni garnies. Cette position couvre, pour autant qu'elles ne soient pas dressées … de matières textiles - y compris les monofils tressées ou tissées, bandes tressées ou non, de feutre ou de matière …Section VII > Chapitre 39 > Position 3911
… polyterpènes, polysulfures, polysulfones et autres produits mentionnés dans la Note 3 du présent Chapitre, non dénommés …
Explanatory notes
… polyterpènes, polysulfures, polysulfones et autres produits mentionnés dans la Note 3 du présent Chapitre, non dénommés … méthylphosphonate) 3911.90 - Autres La présente position couvre les produits ci‑après : 1) Les résines de … d'indène ou de coumarone‑indène et les polyterpènes qui constituent un groupe de résines faiblement polymérisées par …Section IV > Chapitre 19 > Position 1902
… substances) ou bien autrement préparées, telles que spaghetti, macaroni, nouilles, lasagnes, gnocchi, ravioli, …
Explanatory notes
… substances) ou bien autrement préparées, telles que spaghetti, macaroni, nouilles, lasagnes, gnocchi, ravioli, … 1902.40 ‑ Couscous Les pâtes alimentaires de la présente position sont des produits non fermentés, fabriqués avec des … du gluten, des diastases, des vitamines, des colorants, des aromatisants). La pâte est ensuite façonnée (par exemple, …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8462 > 8462.1
… à forgeage libre ou à estamper, moutons, marteaux-pilons et martinets …