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Section I > Chapitre 1 > Position 0105

Explanatory notes

… les perdrix, les faisans, les pigeons, par exemple) sont classés au n° 01.06 . ° °   ° Note explicative de …

Section XV > Chapitre 76 > Position 7603

Explanatory notes

… des couleurs ou peintures préparées, telles que celles associées à des matières colorantes ou présentées en …

Section IV > Chapitre 20 > Position 2002

Explanatory notes

… états prévus au Chapitre 7 . Les tomates de l'espèce sont classées dans la présente position quel que soit le …

Section V > Chapitre 26 > Position 2602

Explanatory notes

… ou plus en poids, sur produit sec. Les principaux minerais classés généralement sous cette position sont : a)  La …

Section XVII > Chapitre 87 > Position 8713

Explanatory notes

… (chaises et fauteuils roulants) sont destinés à être poussés à la main ou manœuvrés directement par les invalides …

Section XV > Chapitre 74 > Position 7402

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8478

Explanatory notes

… Sous réserve des dispositions générales relatives au classement des parties (voir les Considérations générales de …

Section II > Chapitre 11 > Position 1107

Explanatory notes

… malt sont obtenus à partir de grains germés, généralement desséchés ensuite dans des étuves à air chaud appelées …

Section II > Chapitre 7 > Position 0711

Explanatory notes

… salée, soufrée ou additionnée d’autres substances servant à assurer provisoirement leur conservation, par exemple), pour …

Section IX > Chapitre 44 > Position 4402

Explanatory notes

… d)    Le charbon de bois spécialement conditionné pour le dessin (fusains) ( n ° 96.09 ). …

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