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Section XVII > Chapitre 89 > Position 8904

Explanatory notes

… le poussage, ainsi que par la position particulièrement élevée du poste de timonerie qui peut être télescopique. Relèvent également de cette position les bateaux conçus à la …

Section VI > Chapitre 28 > Position 2810

Explanatory notes

… BO 3 ) est obtenu soit par décomposition acide des borates naturels, soit par traitement physico‑chimique de l'acide … titrant au maximum 85 % de H 3 BO 3 sur produit sec, relève du n° 25.28 . Au‑dessus de cette limite, il entre …

Section XI > Chapitre 63 > Position 6304

Explanatory notes

… d'ameublement en matières textiles, autres que ceux relevant des positions précédentes ou du n° 94.04 , pour … habitations, établissements publics, théâtres, édifices religieux, etc., ainsi que les articles similaires pour … de ces articles, on peut citer : les tentures (y compris celles pour tribunes d'apparat, pour cérémonies mortuaires, …

Section XI > Chapitre 63 > Position 6308

Explanatory notes

… exemple). Ils peuvent également comporter des accessoires, tels qu'aiguilles et crochets. Les pièces de tissu peuvent … par conséquent, en articles déjà parvenus à un stade d'élaboration tel qu'ils pourraient être utilisés en l'état …

Section XV > Chapitre 78 > Position 7804

Explanatory notes

… des Notes explicatives des n°s  74.09 ou 74.10 , relatives aux mêmes produits en cuivre, sont applicables … métal. Sont également comprises ici les poudres de plomb telles que définies à la Note 8 b) de la Section XV ainsi …

Section XI > Chapitre 51 > Position 5104

Explanatory notes

… (dans ce dernier cas, les fibres obtenues sont fréquemment appelées garnettés ). Les effilochés de laine, appelés aussi laines d'effilochage , laines renaissance , … fibranne; l'effilochage de ces produits est effectué après élimination, généralement à l'acide (carbonisage), des …

Section VI > Chapitre 38 > Position 3814

Explanatory notes

… mécaniques, etc. Sont compris ici notamment : 1)    les mélanges d'acétone, d'acétate de méthyle et d'alcool … à retarder l'évaporation des solvants), d'émulsifiants, de gélifiants, etc. Par contre, cette position ne comprend pas …

Section XV > Chapitre 82 > Position 8210

Explanatory notes

… La présente position comprend les appareils mécaniques non électriques , généralement actionnés à la main, d'un poids … comme mécanique lorsqu'il comporte des mécanismes, tels que manivelles, engrenages, dispositifs à vis d'Archimède, …

Section XV > Chapitre 81 > Position 8113

Explanatory notes

… réfractaire à la chaleur et ayant un point de fusion très élevé) et un composant métallique, se rattachent, soit par … etc. Le composant métallique est constitué par un métal tel que le fer, le nickel, l'aluminium, le chrome ou le cobalt. On obtient les …

Section VIII > Chapitre 41 > Position 4106

Explanatory notes

… de kangourous, de chevreuils, de chamois, de rennes, d'élans, d'éléphants, de chameaux, de dromadaires, d'hippopotames, de …