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Section IV > Chapitre 22 > Position 2208

Explanatory notes

… d'herbes, de baies et d'aromates, les liqueurs de thé, de chocolat, de lait et de miel. C)    Toutes autres boissons … non comprises dans une autre position quelconque du présent Chapitre. D'autre part, la position comprend l' alcool … de terre) parfois soumis à un traitement complémentaire au charbon activé. 6)    Les boissons spiritueuses, …

Section IV > Chapitre 16 > Position 1605

Explanatory notes

… vanneaux, autres coquillages 1605.53 ‑ ‑ Moules 1605.54 ‑ ‑ Seiches, sépioles, calmars et encornets 1605.55 ‑ ‑ Poulpes … même contenant de faibles quantités de produits chimiques en vue de leur conservation provisoire ( n° 03.06 … ayant uniquement subi un blanchiment ou un autre type de choc thermique (qui n’ont pas pour effet d'entraîner une …

Section XV > Chapitre 73 > Position 7312

Explanatory notes

… ces câbles peuvent comporter une âme en matières textiles (chanvre, jute, etc.) ou être revêtus de textiles, de … ailleurs), ou même présentés sous forme d'élingues de chargement à une ou plusieurs branches, ou d'estropes. Ces … reconnaissables comme étant destinés aux véhicules du Chapitre 87 . …

Section XIV > Chapitre 71 > Position 7117

Explanatory notes

… même argentés, dorés ou platinés : 7117.11 - - Boutons de manchettes et boutons similaires 7117.19 - - Autres 7117.90 - Autres Selon la Note 11 du présent Chapitre on entend ici par bijouterie de fantaisie , … coiffure, barrettes et similaires, ainsi que les épingles à cheveux, du n° 96.15 , à la condition qu 'ils ne comportent …

Section XIII > Chapitre 68 > Position 6809

Explanatory notes

… plâtre ou en compositions à base de plâtre.               - Planches , plaques, panneaux, carreaux et articles … lesquelles consistent en mélanges tels que le stuc (plâtre gâché avec une solution de colle forte qui, une fois moulé, … des fibres de bois ou de la sciure de bois, du sable, de la chaux, des scories, des phosphates, etc., mais dans …

Section VI > Chapitre 28 > Position 2817

Explanatory notes

… ces procédés, l 'oxyde est recueilli dans des filtres à manche ou des chambres où se déposent  des oxydes de plus en plus purs . … L'oxyde de zinc est une fine poudre blanche jaunissant à la chaleur.   Il est amphotère , soluble dans les acides et les …

Section VIII > Chapitre 43 > Position 4303

Explanatory notes

… tous les vêtements, parties et accessoires du vêtement (manchons, étoles, cravates, cols, etc.) : A)   En … tels que capes ou collets), les parements, les rebords de poches, de jupes ou de manteaux et les applications. La … en pelleteries restent classés ici. c)     Les articles du Chapitre 64 . d)    Les coiffures et parties de coiffures du …

Section XVIII > Chapitre 91 > Position 9112

Explanatory notes

… d'horloges, de régulateurs, pendules, pendulettes, réveils, chronomètres dits de marine et similaires, montres pour … secondes, etc.) et autres appareils d'horlogerie du présent Chapitre, à l'exclusion notamment de ceux des n°s 91.01 … enregistreurs, à des interrupteurs horaires, à des horloges change‑tarif ou autres, ne relèvent pas de la présente …

Section XV > Chapitre 72 > Position 7206

Explanatory notes

… Sous‑chapitre II FER ET ACIERS NON ALLIES CONSIDERATIONS … simplement dégrossis par forgeage ou par martelage, ou ébauches pour profilés (n° 72.07 ). 3) les produits laminés … particulières, notamment pour la fabrication de chaînes d'ancre et de crocs de levage. La présente position …

Section III > Chapitre 15 > Position 1502

Explanatory notes

… position peuvent être à l’état brut, dits en rames ou en branches , (fraîches, réfrigérées, congelées), salées ou en saumure, … dénommées suifs végétaux , par exemple le suif végétal de Chine (graisse végétale extraite des graines de stillingia) …

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