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Section XI > Chapitre 61 > Position 6108

Explanatory notes

… textiles La présente position comprend deux catégories distinctes de vêtements féminins en bonneterie, à savoir, …

Section XI > Chapitre 61 > Position 6111

Explanatory notes

… ou autrement fixées ou appliquées au dessus, pour bébés. Il est à noter que les articles susceptibles de relever à la …

Section XI > Chapitre 61 > Position 6113

Explanatory notes

… étoffes de bonneterie des n°s 59.03, 59.06 ou 59.07, sans distinction quant au sexe. Parmi les articles de cette …

Section I > Chapitre 4 > Position 0408

Explanatory notes

… édulcorants, relèvent de cette position, qu'ils soient destinés à des fins alimentaires ou à des usages techniques …

Section XVIII > Chapitre 91 > Position 9113

Explanatory notes

… telles que métaux communs, métaux précieux, cuir, matières plastiques ou textiles. Ils peuvent également présenter un …

Section VI > Chapitre 37 > Position 3705

Explanatory notes

… en vue de la reproduction ou de la projection d'images statiques (films et pellicules photographiques). Cette …

Section VI > Chapitre 38 > Position 3818

Explanatory notes

… découpés en disques, plaquettes ou formes analogues. Ces cristaux peuvent être polis ou non et être recouverts ou non …

Section IV > Chapitre 19 > Position 1903

Explanatory notes

… pâte dans un récipient chauffé à la vapeur. Les produits en question se présentent sous forme de flocons, de grumeaux, …

Section VIII > Chapitre 42 > Position 4201

Explanatory notes

… ou de harnachement pour tous animaux, en cuir naturel ou reconstitué, en pelleteries, en tissus ou en autres …

Section XI > Chapitre 62 > Position 6208

Explanatory notes

… ou fillettes (vêtements d'intérieur, généralement). Il est à noter que les articles de l'espèce en bonneterie …

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