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Section VI > Chapitre 31 > Position 3104

Explanatory notes

… exemple, les carbonates de potassium ( n° 28.36 ). B)   Les mélanges entre eux de produits visés dans la liste du … A) ci-dessus, les mélanges relevant de l'alinéa B) sont rangés dans la présente position pour autant qu'ils soient …

Section II > Chapitre 6 > Position 0602

Explanatory notes

… rejetons. 5)    Le blanc de champignons  : amas mycéliens, mélangés ou non de terre ou de matières végétales. Les arbres, arbustes, arbrisseaux et autres … plantés dans des pots, bacs, paniers, cuvelles ou autres emballages usuels. Sont exclues de la présente position les …

Section XIX > Chapitre 93 > Position 9304

Explanatory notes

… assommoirs, nerfs de boeufs et objets similaires à l'usage de la police, etc., ainsi que les cannes plombées. … vaccin, etc.). 7)    Les bombes aérosol contenant un gaz lacrymogène . …

Section V > Chapitre 27 > Position 2706

Explanatory notes

… Les goudrons repris dans cette position sont des mélanges complexes, en proportions variables, de constituants aromatiques et aliphatiques provenant généralement de la distillation de la houille, du lignite ou … obtenus au cours de la gazéification des charbons dans les générateurs de gaz à l'eau notamment. La présente position …

Section XV > Chapitre 82 > Position 8210

Explanatory notes

… comprend les appareils mécaniques non électriques , généralement actionnés à la main, d'un poids maximal de … lorsqu'il comporte des mécanismes, tels que manivelles, engrenages, dispositifs à vis d'Archimède, pompe; par … et similaires), à mouler la viande, à râper le fromage, à couper ou à peler les légumes ou les fruits (y …

Section XI > Chapitre 57 > Position 5703

Explanatory notes

… et de crochets, des fils dans un dossier préexistant (généralement un tissu ou un nontissé) formant ainsi des … golf, tennis, par exemple.) et d’autres applications (aménagement paysager, aéroports, par exemple). La présente position ne comprend pas les ouvrages en matières plastiques du Chapitre 39 . Relèvent …

Section XII > Chapitre 64 > Position 6402

Explanatory notes

… - - Chaussures de ski et chaussures pour le surf des neiges 6402.19 - - Autres 6402.20 - Chaussures avec dessus … abstraction, pour l'application de cette disposition, des changements de couleur provoqués par ces opérations). Parmi … brides sont fixées à la semelle par des tétons venant se loger dans des cavités ménagées à la semelle; f)    les …

Section VI > Chapitre 28 > Position 2822

Explanatory notes

… noire. 4)    Oxydes de cobalt du commerce , se présentant généralement sous forme de poudre grisâtre ou noire … de cobalt impurs provenant du traitement des minerais argentifères relèvent du n° 26.20 . B.- HYDROXYDES DE COBALT … et les hydrates d'oxyde salin. Ils servent aux mêmes usages que les oxydes de cobalt. L'oxyde de cobalt hydraté …

Section III > Chapitre 15 > Position 1514

Explanatory notes

… qu’huiles de navette ou huiles de colza. Ces huiles ont généralement une teneur élevée en acide érucique. Cette … comestible. B)   HUILE DE MOUTARDE. Il s'agit d'une huile végétale fixe obtenue, par exemple, à partir des trois espèces végétales ci‑après : moutarde blanche ( Sinapsis alba et …

Section VII > Chapitre 39 > Position 3916

Explanatory notes

… sont obtenus en grande longueur en une seule opération (généralement l'extrusion) et présentent, d'une extrémité à … été autrement travaillés (percés, fraisés, assemblés par collage ou par couture, etc.), sont exclus de cette … combinées à d'autres matières, voir les Considérations générales du présent Chapitre. …

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