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Section XI > Chapitre 52 > Position 5202

Explanatory notes

… 5202.91 ‑ ‑ Effilochés 5202.99 ‑ ‑ Autres La présente position comprend, d'une manière générale, les déchets de … filature, de la filature, du tissage, du tricotage, etc., aussi bien que de l'effilochage d'articles de coton. Ces … de ces déchets sont souillés de matières graisseuses, de poussières ou d'autres impuretés. Débarrassés de ces …

Section VI > Chapitre 29 > Position 2928

Explanatory notes

… peut donner lieu à des dérivés par substitution d’un ou de plusieurs atomes d’hydrogène, c’est-à-dire que l’on peut … des radicaux organiques. L'hydroxylamine (H 2 NOH) peut aussi donner lieu à de nombreux dérivés par substitution … tautomères des quinones imines oximes, sont exclus de cette position (voir la Note explicative des n°s 29.08 et 29.21 ). …

Section VII > Chapitre 40 > Position 4011

Explanatory notes

… roues de véhicules et de véhicules aériens de toute espèce, aussi bien que les roues et roulettes de jouets, de … ou non de chambre à air. ° °   ° Notes explicatives de sous-positions. N° 4011.70 Des illustrations de certains types de …

Section XII > Chapitre 64 > Position 6403

Explanatory notes

… 6403.91 - - Couvrant la cheville 6403.99 - - Autres Cette position couvre les chaussures à dessus (voir l'alinéa D) des Considérations générales du présent Chapitre) en cuir et à semelle extérieure (voir l'alinéa C) des Considérations générales du présent Chapitre) en : 1)    …

Section IV > Chapitre 20 > Position 2001

Explanatory notes

… 2001.10 ‑ Concombres et cornichons 2001.90 ‑ Autres Cette position comprend les légumes (voir la Note 3 du Chapitre), … derniers produits sont essentiellement des liquides, des émulsions ou des suspensions qui ne sont pas destinés à être consommés …

Section XI > Chapitre 55 > Position 5505

Explanatory notes

… synthétiques 5505.20 ‑ De fibres artificielles La présente position comprend, d'une manière générale, les déchets de … artificielles (filaments et fibres discontinues ‑ voir les Considérations générales du Chapitre 54), et notamment : … de rubans ou de mèches, etc.). 2)    Les déchets de fils , consistant généralement en tombées de fils, fils noués ou …

Section XI > Chapitre 55 > Position 5513

Explanatory notes

… ici par le mot tissus est précisé dans la partie I‑C des Considérations générales de la Section XI. La présente position comprend les tissus de l'espèce qui, par application de la Note 2 de la Section XI, sont considérés comme tissus de fibres synthétiques discontinues …

Section XI > Chapitre 61 > Position 6116

Explanatory notes

… synthétiques 6116.99 - - D'autres matières textiles Cette position couvre tous les articles de ganterie en bonneterie, … fillettes et ceux pour hommes ou garçonnets. Il s'agit ici aussi bien des gants dont tous les doigts sont séparés les … naturelles ou factices dont le rôle excède celui de simples garnitures ( n°s 43.03 ou 43.04 ). b)    Les gants, …

Section VII > Chapitre 39 > Position 3917

Explanatory notes

… - Tubes et tuyaux souples pouvant supporter au minimum une pression de 27,6 MPa 3917.32 - - Autres, non renforcés … tubes et tuyaux plats. Sont également compris dans la position les accessoires en matières plastiques de tubes et … matières plastiques combinées à d'autres matières, voir les Considérations générales du présent Chapitre.) …

Section VIII > Chapitre 41 > Position 4103

Explanatory notes

… reptiles 4103.30 - De porcins 4103.90 - Autres La présente position comprend : A)   Tous les cuirs et peaux bruts … subi une opération de tannage (y compris de prétannage) réversible, mais ils ne doivent pas avoir été parcheminés, … relèvent du Chapitre 16 .) b)    Les rognures et déchets similaires de cuirs et peaux brutes ( n ° 05.11 ). c)     …