… de sagou ou des racines ou tubercules du n° 07.14. Ces produits sont obtenus par râpage ou mouture de la moelle du sagoutier, des racines de manioc séchées, etc. Certains d'entre eux sont souvent soumis, en cours de …
… dans le Chapitre 40 en tant que caoutchouc synthétique. En ce qui concerne le classement des polymères (y compris les … électrotechniques et radiophoniques. Il trouve également certaines applications dans l'emballage, celui des produits alimentaires et des produits cosmétiques, …
… - Autres Le caractère distinctif des articles repris sous cette position réside dans le fait qu'ils sont publiés en … brochées, elles tombent également sous le n ° 49.01 . Ces publications, comportant le plus souvent des textes … sous la même forme que les journaux ou bien brochés. Certains traitent de sujets d'intérêt très général, tels que …
… maillons soudés 7315.89 ‑ ‑ Autres 7315.90 ‑ Autres parties Cette position comprend les chaînes et chaînettes en fonte … peuvent consister en chaînes à maillons d'une seule pièce, c'est‑à‑dire non articulées (chaînes à maillons forgés, …
… de quoi ils suivent leur régime propre : A) Porter des traces appréciables d'usage . Il peut s'agir soit d'articles … et dont le mode d'emballage est moins soigné que celui qu'il est coutume d'adopter habituellement pour les …
… travaillées à la plane, pour la fabrication des cercles de futailles ou d'éléments de clôtures. Ils se … à leurs extrémités en vue de permettre leur assemblage. Ces bois de cerclage relèvent du n ° 44.16 . 2) Les échalas fendus , …
… d'argile en proportions appropriées. D'autres éléments (silice, alumine, fer, par exemple) peuvent être également … calcination résultent des demi‑produits dénommés clinkers . Ces clinkers sont ensuite pulvérisés pour former le ciment … , notamment le produit désigné sous le nom de Keene's cement ou English cement (plâtre aluné) ( n° 25.20 ) et les …
… présente position couvre : A) Les articles pour fêtes , c’est-à-dire les articles associés à une fête ou à une … fête et qui ne sont pas normalement utilisés en dehors de cette fête ou de cette période de fête. Toutefois, les … articles de décoration principalement utilisés lors des célébrations de Noël, tels que figurines ou articles …
… les instruments de musique à vent, exception faite de certains des instruments mentionnés au n° 92.08 (les … de signalisation par exemple), qui peuvent aussi, dans une certaine mesure, être considérés comme des instruments à … L'appellation « cuivres » se rapporte au registre de ces instruments dans un orchestre et non à leur matière …
… autour des fils de chaîne en faisant le tour complet de ces fils ou d'une partie d'entre eux et qui sont maintenus … place par des duites de fond (dites fils de toile); ainsi, c'est la façon dont les fils de poil sont noués ou enroulés …
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