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Section XI > Chapitre 56 > Position 5604

Explanatory notes

… de textiles par guipage ou tressage, par exemple, entrent dans ce groupe les fils simples, de caoutchouc, quel que soit leur profil, ainsi que les cordes de caoutchouc, fabriquées avec ces … disposition, des changements de couleur provoqués par ces opérations. Parmi les fils textiles imprégnés on peut citer …

Section VII > Chapitre 40 > Position 4017

Explanatory notes

… par exemple du charbon, de l'argile et de la silice. Sans charges, pigments ni structures cellulaires, le … la variété alvéolaire ou poreuse, sous toutes formes ainsi que les déchets et les débris. Sont également compris ici, l'ensemble des ouvrages en caoutchouc durci non dénommés ni …

Section XIV > Chapitre 71 > Position 7118

Explanatory notes

… contrôlé, portant en relief des figures ou des inscriptions d'un caractère officiel et ayant cours légal. … présentées isolément ou en série, ayant cours légal dans le pays d'émission, sont classés dans la présente … La fabrication des monnaies actuelles utilise des coins ou matrices en acier comportant en creux ce qui sera …

Section XV > Chapitre 73 > Position 7301

Explanatory notes

… ‑ Palplanches 7301.20 ‑ Profilés Les palplanches sont constituées soit par des profilés obtenus par laminage, … à cet effet, les profilés ou assemblages sont pourvus, au moins sur leurs côtés longitudinaux, de dispositifs de … peut citer : 1)    Les palplanches‑cornières ou palplanches‑coins qui sont des palplanches destinées à faire les coins; …

Section V > Chapitre 25 > Position 2513

Explanatory notes

… pulvérisé revêt l'aspect d'une poudre formée de petits grains brun foncé, parsemée de rares grains brillants; un … de fer magnétique. Le corindon naturel est essentiellement constitué par de l'oxyde d'aluminium. A la différence de … il est souvent présenté en sacs, à l'état de grains plus ou moins fins; le corindon broyé est, en majeure partie, formé …

Section VI > Chapitre 29 > Position 2916

Explanatory notes

… halogénures, peroxydes, peroxyacides, esters et sels ainsi que les dérivés (y compris les dérivés mixtes) … des parfums, des agents aromatisants, de la pénicilline G ainsi que dans les fongicides, en synthèse organique et …

Section IX > Chapitre 44 > Position 4409

Explanatory notes

… en bout, par jointure digitale, par exemple (voir les Considérations générales du présent Chapitre). On traite comme bois profilés ceux dont la section transversale est uniforme sur toute la longueur ou largeur … saillies ou languettes pour leur permettre de s'adapter les uns aux autres. Les bois feuillurés consistent en bois dont …

Section X > Chapitre 47 > Position 4701

Explanatory notes

… ou râpage (défibrage) à la meule, sous un courant d'eau, de rondins ou de quartiers de bois préalablement écorcés et … raffineurs, obtenues en broyant des petits morceaux de bois dans un raffineur à disques en les faisant passer entre deux … à permettre une séparation plus facile des fibres, qui sont ainsi moins abîmées. Le produit qui en résulte a une qualité …

Section XV > Chapitre 74 > Position 7405

Explanatory notes

… position sont des alliages contenant, outre du cuivre dans une proportion excédant 10 % en poids, d'autres … propre. Ils sont employés pour introduire dans les laitons, dans les bronzes ou dans le bronze d'aluminium, … de fusion, ou bien pour faciliter la préparation de certains alliages par un apport d'éléments désoxydants, …

Section IV > Chapitre 22 > Position 2207

Explanatory notes

… ) n'est pas classé avec les autres alcools acycliques dans le n° 29.05; il est exclu du Chapitre 29 par la … éthylique et des eaux‑de‑vie dénaturés de tous titres. Les boissons fermentées et les boissons spiritueuses contiennent … de l'alcool éthylique obtenu par la fermentation de certains sucres sous l'action de la levure ou d'autres …

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