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Section IV > Chapitre 24

Explanatory notes

… 1.‑  Le présent Chapitre ne comprend pas les cigarettes médicamenteuses (Chapitre30). 2.‑  Tout produit susceptible … à être fumé dans une pipe à eau et qui est constitué par un mélange de tabac et de glycérol, même contenant des huiles et des extraits aromatiques, des …

Legal note

… 1.‑  Le présent Chapitre ne comprend pas les cigarettes médicamenteuses (Chapitre30). 2.‑  Tout produit susceptible … à être fumé dans une pipe à eau et qui est constitué par un mélange de tabac et de glycérol, même contenant des huiles et des extraits aromatiques, des …

Section XV > Chapitre 80

Explanatory notes

… on entend par :        a)   Etain non allié       le métal contenant au moins 99 % en poids d'étain, pour autant … 0,1 0,4        b)   Alliages d'étain       les matières métalliques dans lesquelles l'étain prédomine en poids sur … qui est classée au n°  26.09 . Les principales phases de la métallurgie de l'étain sont les suivantes : I.   …

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… on entend par :        a)   Etain non allié       le métal contenant au moins 99 % en poids d'étain, pour autant … indiquées dans le tableau ci‑après : TABLEAU ‑ Autres éléments Elément Teneur limite % en poids … 0,1 0,4        b)   Alliages d'étain       les matières métalliques dans lesquelles l'étain prédomine en poids sur …

Section XXI > Chapitre 97

Explanatory notes

…        c)     les perles fines ou de culture et les pierres gemmes (n°s 71.01 à 71.03). 2.‑  Ne relèvent pas du n° 97.01 … en séries, moulages et oeuvres artisanales, par exemple), même lorsque ces ouvrages ont été conçus ou créés par des … ou la matière employée, à l’exception de tout procédé mécanique ou photomécanique. 4.‑  Ne relèvent pas du …

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…        c)     les perles fines ou de culture et les pierres gemmes (n°s 71.01 à 71.03). 2.‑  Ne relèvent pas du n° 97.01 … en séries, moulages et oeuvres artisanales, par exemple), même lorsque ces ouvrages ont été conçus ou créés par des … ou la matière employée, à l’exception de tout procédé mécanique ou photomécanique. 4.‑  Ne relèvent pas du …

Section IV > Chapitre 22

Explanatory notes

… que boissons (n° 21.03 généralement);        b)   l'eau de mer (n° 25.01);        c)   les eaux distillées, de conductibilité ou de même degré de pureté (n° 28.53);        d)   les solutions … plus de 10 % d'acide acétique (n° 29.15);        e)   les médicaments des n°s 30.03 ou 30.04;        f)   les produits …

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… que boissons (n° 21.03 généralement);        b)   l'eau de mer (n° 25.01);        c)   les eaux distillées, de conductibilité ou de même degré de pureté (n° 28.53);        d)   les solutions … plus de 10 % d'acide acétique (n° 29.15);        e)   les médicaments des n°s 30.03 ou 30.04;        f)   les produits …

Section II > Chapitre 6

Explanatory notes

… produits de la floriculture Notes. 1.‑  Sous réserve de la deuxième partie du n° 06.01, le présent Chapitre comprend … racines de chicorée, autres que les racines du n° 12.12 , même si ces produits ne sont pas fournis habituellement par … autres végétaux (y compris, notamment, ceux des espèces médicinales). En sont exclus les semences, les fruits, ainsi …

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… Notes. 1.‑  Sous réserve de la deuxième partie du n° 06.01, le présent Chapitre comprend uniquement les produits fournis habituellement par les … Sont, toutefois, exclus de ce Chapitre, les pommes de terre, les oignons potagers, les échalotes, les …

Section VIII > Chapitre 41

Explanatory notes

… certains cuirs et peaux bruts non épilés d'animaux mentionnés dans la Note 1 c) ainsi que dans les Notes … appelle hongroyage le tannage des gros cuirs à l'aide d'un mélange d'alun et de sels et mégisserie celui recourant à un mélange de sels, d'aluns, de …

Legal note

… les peaux et parties de peaux d'oiseaux revêtues de leurs plumes ou de leur duvet (n°s 05.05 ou 67.01, selon le cas); … des peaux de chèvres, de chevrettes ou de chevreaux du Yémen, de Mongolie ou du Tibet), de porcins (y compris le pécari), de chamois, de gazelle, de chameau et dromadaire, de renne, d'élan, de cerf, de …

Section XV > Chapitre 79

Explanatory notes

… on entend par :       a)   Zinc non allié        le métal contenant au moins 97,5 % en poids de zinc.       b)   Alliages de zinc        les matières métalliques dans lesquelles le zinc prédomine en poids sur …

Legal note

… on entend par :       a)   Zinc non allié        le métal contenant au moins 97,5 % en poids de zinc.       b)   Alliages de zinc        les matières métalliques dans lesquelles le zinc prédomine en poids sur …

Section VI > Chapitre 37

Explanatory notes

… ni les matières de rebut. 2.-  Dans le présent Chapitre, le terme photographique qualifie le procédé grâce auquel des images visibles sont formées, directement ou indirectement, par l’action de la … d'argent, bromo-iodure d'argent, etc.) ou d'autres sels de métaux précieux; mais certaines émulsions utilisées à des …

Legal note

… ni les matières de rebut. 2.-  Dans le présent Chapitre, le terme photographique qualifie le procédé grâce auquel des images visibles sont formées, directement ou indirectement, par l’action de la lumière ou …

Section XVII > Chapitre 88

Explanatory notes

… une charge utile ou équipés d’appareils photographiques numériques intégrés de façon permanente ou d'autres dispositifs leur permettant de remplir des fonctions utilitaires pendant leur … pilote ne couvre toutefois pas les jouets volants, conçus uniquement pour des fins récréatives (n° 95.03). Notes de …

Legal note

… une charge utile ou équipés d’appareils photographiques numériques intégrés de façon permanente ou d'autres dispositifs leur permettant de remplir des fonctions utilitaires pendant leur … pilote ne couvre toutefois pas les jouets volants, conçus uniquement pour des fins récréatives (n° 95.03). Notes de …

Section IV > Chapitre 17

Explanatory notes

… et les autres produits du n°  29.40 ;        c)   les médicaments et autres produits du Chapitre 30 . Notes de … xénomorphes, invisibles à l’œil nu, entourés de résidus de mélasse et autres composants du sucre de canne. … (lévulose), etc.), les sirops, les succédanés du miel, les mélasses résultant de l'extraction ou du raffinage du sucre, …

Legal note

… et les autres produits du n°  29.40 ;        c)   les médicaments et autres produits du Chapitre 30 . Notes de … un pourcentage de saccharose correspondant à une lecture au polarimètre inférieure à 99,5°. 2.- Le n° 1701.13 couvre … xénomorphes, invisibles à l’œil nu, entourés de résidus de mélasse et autres composants du sucre de canne. …

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