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Système harmonisé
Section XX > Chapitre 95 > Position 9507
… hameçons et autres articles pour la pêche à la ligne; épuisettes pour tous usages; leurres (autres que ceux des …
Explanatory notes
… hameçons et autres articles pour la pêche à la ligne; épuisettes pour tous usages; leurres (autres que ceux des … 9507.10 ‑ Cannes à pêche 9507.20 ‑ Hameçons, même montés sur avançons 9507.30 ‑ Moulinets pour la pêche … seule pièce ou en plusieurs brins; parties et accessoires, tels que moulinets et plaques de moulinets, anneaux ( autres …Section XX > Chapitre 94
… Meubles; mobilier médico-chirurgical; articles de literie et similaires; luminaires et appareils d’éclairage …
Explanatory notes
… de décoration (à l’exclusion des guirlandes électriques), tels que lampions, lanternes vénitiennes (n° 95.05); … préfabriquées , au sens du n° 94.06, les constructions soit terminées en usine, soit livrées sous forme d'éléments à assembler sur place, présentés ensemble, telles que locaux d'habitation ou de chantier, bureaux, …Legal note
… de décoration (à l’exclusion des guirlandes électriques), tels que lampions, lanternes vénitiennes (n° 95.05); … préfabriquées , au sens du n° 94.06, les constructions soit terminées en usine, soit livrées sous forme d'éléments à assembler sur place, présentés ensemble, telles que locaux d'habitation ou de chantier, bureaux, …Section VI > Chapitre 29 > Position 2936
Explanatory notes
… en médecine ou dans l'industrie. Dans ce Sous-Chapitre, le terme « dérivés » s'entend des composés chimiques qui … eux de vitamines , de provitamines ou de concentrats , tels que, par exemple, des concentrats naturels contenant … par synthèse. Substance solide jaune pouvant, à la température ambiante, se présenter par surfusion sous forme …Section XIII > Chapitre 70 > Position 7010
… Bonbonnes, bouteilles, flacons, bocaux, pots, emballages tubulaires, …
Explanatory notes
… 70.10 ‑ Bonbonnes, bouteilles, flacons, bocaux, pots, emballages tubulaires, … et autres dispositifs de fermeture 7010.90 - Autres La présente position couvre l'ensemble des récipients en verre … près exclusivement fabriqués en verre ordinaire (blanc ou teinté) par pressage dans un moule, suivi généralement d'un …Section III > Chapitre 15 > Position 1510
… Autres huiles et leurs fractions, obtenues exclusivement à partir d'olives, même raffinées, …
Explanatory notes
… 15.10 ‑ Autres huiles et leurs fractions, obtenues exclusivement à partir d’olives, même raffinées, … fractions du n° 15.09 . 1510.10 ‑ Huile de grignons d’olive brute 1510.90 ‑ Autres La présente position couvre les … (COI/T.15/NC N° 3). Elle est destinée à des usages techniques ou à la consommation humaine après raffinage. B) …Section XII > Chapitre 67 > Position 6703 > 6703.00
… ou autrement préparés; laine, poils et autres matières textiles, préparés pour la fabrication de perruques ou …
Section V > Chapitre 26 > Position 2619 > 2619.00
… battitures et autres déchets de la fabrication de la fonte, du fer ou de l'acier …
Section X > Chapitre 48 > Position 4807 > 4807.00
… ni enduits à la surface ni imprégnés, même renforcés intérieurement, en rouleaux ou en feuilles …
Section XI > Chapitre 56 > Position 5606 > 5606.00
… les fils de crin guipés; fils de chenille; fils dits « de chaînette » …
Classification opinions
… 1. Fils présentant l'apparence de fils hérissés de poils sur toute leur longueur , directement obtenus par découpage en leur milieu, dans le … au détail et sont utilisés pour des travaux d'artisanat tels que le tricot à la main. Application de la RGI 1. …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8461
… Machines à raboter, étaux-limeurs, machines à mortaiser, brocher, …