Système harmonisé
Section VI > Chapitre 28 > Position 2843
Explanatory notes
… bleuté, brunâtre ou verdâtre, à l'état métallique. Il est utilisé en médecine comme antiseptique. L' or colloïdal peut … poudre gris‑noir. Les oxydes d'argent sont notamment utilisés dans la fabrication des piles. b) Halogénures … une poudre lourde, gris‑noir, insoluble dans l'eau. On l'utilise en verrerie. Le sulfure naturel d'argent ( …Section IV > Chapitre 22 > Position 2208
… volumique de moins de 80 % vol; eaux-de-vie, liqueurs et autres boissons spiritueuses. …
Explanatory notes
… volumique de moins de 80 % vol; eaux-de-vie, liqueurs et autres boissons spiritueuses. 2208.20 ‑ Eaux‑de‑vie de vin … des boissons spiritueuses additionnées de sucre, de miel ou d'autres édulcorants naturels et d’extraits ou d’essences …Section XI > Chapitre 61 > Position 6103
… pantalons, salopettes à bretelles, culottes et shorts (autres que pour le bain), en bonneterie, pour hommes ou …
Explanatory notes
… pantalons, salopettes à bretelles, culottes et shorts (autres que pour le bain), en bonneterie, pour hommes ou … la structure et le titre (décitex, par exemple) des fils utilisés doivent également être les mêmes; - de la … c'est-à-dire le pourcentage des matières textiles utilisées (100 % en poids de laine; 51 % en poids de fibres …Section XVIII > Chapitre 91 > Position 9102
… (y compris les compteurs de temps des mêmes types), autres que celles du n° 91.01. …
Explanatory notes
… (y compris les compteurs de temps des mêmes types), autres que celles du n° 91.01. ‑ … souvent électroniques, avec boîte et mouvement, des types utilisés pour être portés sur la personne, conçus pour …Section XV > Chapitre 81 > Position 8105
… Mattes de cobalt et autres produits intermédiaires de la métallurgie du cobalt; …
Explanatory notes
… 81.05 ‑ Mattes de cobalt et autres produits intermédiaires de la métallurgie du cobalt; … - Déchets et débris 8105.90 - Autres Parmi les minerais utilisés dans la métallurgie du cobalt , les plus importants …Section X > Chapitre 48 > Position 4804
… Kraft, non couchés ni enduits, en rouleaux ou en feuilles, autres que ceux des n°s 48.02 ou 48.03. …
Explanatory notes
… Kraft, non couchés ni enduits, en rouleaux ou en feuilles, autres que ceux des n°s 48.02 ou 48.03. ‑ … forme carrée ou rectangulaire dont un côté excède 36 cm et l'autre 15 cm à l'état non plié (voir la Note 8 du présent …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8441
… Autres machines et appareils pour le travail de la pâte à …
Explanatory notes
… de brochage ou de reliure, tous les appareils et machines utilisés pour le façonnage de la pâte à papier, du papier ou … des piqueuses au fil métallique et des agrafeuses simples utilisées indistinctement pour la brochure ou la reliure et … dans cette position, dès lors qu’ elles sont manifestement utilisables pour le travail du papier ou du carton. PARTIES …Section V > Chapitre 25 > Position 2508
… Autres argiles (à l'exclusion des argiles expansées du …
Explanatory notes
… réfractaires, etc.); les argiles communes sont également utilisées pour l'amendement des terres. Ces produits restent … la sillimanite , silicates d'aluminium naturels anhydres, utilisés comme produits réfractaires. 4) La mullite , qui …Section V > Chapitre 27 > Position 2705
… et gaz similaires, à l'exclusion des gaz de pétrole et autres hydrocarbures gazeux. …
Explanatory notes
… et gaz similaires, à l'exclusion des gaz de pétrole et autres hydrocarbures gazeux. Le gaz de houille est obtenu … complexe d'hydrogène, de méthane, d'oxyde de carbone, etc., utilisé pour le chauffage ou l'éclairage. Le gaz obtenu par … composition analogue à celle du gaz de houille pareillement utilisés pour le chauffage ou l'éclairage et la synthèse de …Section IX > Chapitre 44 > Position 4407
… déroulés, même rabotés, poncés ou collés par assemblage en bout, d'une épaisseur excédant 6 mm. …