… qu'il convient d'entendre ici par le mot tissus est précisé dans la partie I‑C des Considérations générales de la … utilisés, suivant leurs caractéristiques pour la confection d'articles de lingerie fine, de vêtements, de draps de lits, …
… 6215.20 ‑ De fibres synthétiques ou artificielles 6215.90 ‑ D'autres matières textiles Cette position couvre les … mais non les tissus simplement débités en bandes prises dans le biais du tissu. Sont en outre exclus de la présente …
… (d'éthylglycol) ou de ricinoléate de glycol et d'alcool butylique ou ceux composés de … liquides pour freins à base de polyglycols, de silicones ou d'autres polymères du Chapitre 39. Les liquides pour …
… - Isocyanates 2929.90 - Autres Parmi les composés repris dans cette position, on peut citer notamment : 1) … ). 2) Les isocyanures (carbylamines). 3) Les azides d’acides carboxyliques . 4) Les dérivés organiques de …
… d'un ou plusieurs atomes d'hydrogène des radicaux contenus dans leurs molécules ( à l'exception de l'hydrogène de la … aldéhydes, qui sont considérés comme des dérivés sulfonés d'alcools ( n°s 29.05 à 29.11 , selon le cas). …
… 6205.30 ‑ De fibres synthétiques ou artificielles 6205.90 ‑ D'autres matières textiles Exception faite des chemises de … couvre les chemises et chemisettes (telles que définies dans la Note 4 du présent Chapitre) autres qu'en bonneterie, …
… que le cuivre (ou ses alliages) en vue de la fabrication d'articles de bijouterie (bracelets, chaînes de montres, … briquets, de pièces d'orfèvrerie, de contacts électriques, d'appareils pour les industries chimiques, etc. …
… de titane auquel des composés ont été délibérément ajoutés pendant le processus de fabrication afin d'obtenir les … un emploi particulier en tant que pigment ( n° 32.06 ) ou à d'autres fins ( n°s 38.15 ou 38.24 , par exemple). Sont …
… Les feuilles de tabac mélangées, écôtées, puis saucées dans un liquide de composition appropriée en vue … outre, d'en sauvegarder le goût, sont également comprises dans la présente position. 2) Les déchets de tabac , tels …
… 6101.30 ‑ De fibres synthétiques ou artificielles 6101.90 ‑ D'autres matières textiles La présente position comprend une … contre les intempéries. Parmi les articles repris dans la présente position on peut citer : les manteaux, …
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