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Section II > Chapitre 8 > Position 0810 > 0810.20

… Framboises, mûres de ronce ou de mûrier et mûres-framboises …

Section XVII > Chapitre 87 > Position 8704 > 8704.4 > 8704.41

… D'un poids en charge maximal n'excédant pas 5 tonnes

Section XVII > Chapitre 87 > Position 8704 > 8704.5 > 8704.51

… D'un poids en charge maximal n'excédant pas 5 tonnes

Section XVII > Chapitre 87 > Position 8711 > 8711.10

… A moteur à piston, d'une cylindrée n'excédant pas 50 cm³ …

Section XVII > Chapitre 89 > Position 8903 > 8903.2 > 8903.22

… D'une longueur excédant 7,5 m mais n'excédant pas 24 m …

Section XVII > Chapitre 89 > Position 8903 > 8903.3 > 8903.32

… D'une longueur excédant 7,5 m mais n'excédant pas 24 m …

Section XIX > Chapitre 93 > Position 9303 > 9303.10

… Armes à feu ne pouvant être chargées que par le canon

Section VI > Chapitre 29 > Position 2937 > 2937.1 > 2937.11

INN

… albusomatropine … efpegsomatropine … eftansomatropine alfa … lonapegsomatropine … somagrébove … somalapor … somapacitan … somatrogon … somatropine pegol … somavaratan … soménopor …

Section VIII > Chapitre 42

… ou de sellerie; articles de voyage, sacs à main et contenants similaires; ouvrages en boyaux …

Explanatory notes

… ou de sellerie; articles de voyage, sacs à main et contenants similaires; ouvrages en boyaux Notes. 1.- Au sens … excèdent le rôle de simples garnitures (n°s 43.03 ou 43.04, selon le cas);          c)   les articles confectionnés en filet du n° 56.08;          d)   les …

Legal note

… excèdent le rôle de simples garnitures (n°s 43.03 ou 43.04, selon le cas);          c)   les articles confectionnés en filet du n° 56.08;          d)   les … cravaches et autres articles du n° 66.02;          g)   les boutons de manchettes, bracelets et autres articles de …

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