… non découpés ou simplement découpés de forme carrée ou rectangulaire mais non autrement travaillés (même si cette … etc., même travaillées en surface (y compris les carrés et rectangles obtenus par découpage de ces articles), meulées … ou encore découpées de forme autre que carrée ou rectangulaire. …
… de lits qui sont des articles analogues destinés à être attachés aux lits à des fins d'esthétique ou de décoration. … de la présente position et ce, après une main‑d'oeuvre élémentaire : tel est le cas notamment des pièces d'étoffe dont l'un des bords …
… à la fabrication du liège aggloméré, du linoléum ou du lincrusta. Le liège granulé est aussi utilisé dans cet état comme isolant thermique ou acoustique ou comme matière de conditionnement pour la protection de certains fruits. Le liège concassé, granulé ou pulvérisé …
… grains, à farine, à café, à pommes de terre, etc., les sacs postaux, les sachets pour l'envoi d'échantillons, les … de produits (sachets à thé, par exemple), etc. Les toiles présentant des coutures grossières, qui proviennent de … incomplètement décousues et qui n'ont pas le caractère de véritables sacs, c'est‑à‑dire de récipients, ni celui des …
… sur roues, sur chenilles, etc.), telles que canons (de montagne, de campagne, d'infanterie, canons lourds longs ou … du n° 87.10 . 2) Armes , à tir rapide et continu, dont certaines sont des armes individuelles. A ce groupe appartiennent notamment les mitrailleuses, les fusils‑mitrailleurs et les …
… au chalumeau d'émailleur d'articles de parure ou de fantaisie, pour émailler la céramique, etc. On range … électrique pour isoler l'une de l'autre les bornes de contact situées à la base du culot des ampoules d'éclairage. … qui lui donne une teinte très foncée voisine du noir, permettant ainsi de dissimuler au regard le dispositif …
… au-dessus du cou-de-pied et par un contrefort ou une attache de talon fixée à la semelle par un procédé quelconque; e) … des cavités ménagées à la semelle; f) les chaussures non étanches formées d'une seule pièce (sandales de bain, par …
… mais d'un réservoir à vapeur alimenté au départ d'une installation industrielle. * * * Sont également classés … utilisés dans les gares pour la manœuvre des wagons et par certains établissements industriels raccordés au chemin de …
… diverses. Cette position comprend : A) Le mica brut , se présentant sous forme de cristaux de forme, de surface et d'épaisseur irrégulières, … sous forme de polygones irréguliers rappelant la forme des cristaux à partir desquels elles ont été obtenues. Leurs …
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