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Section XI > Chapitre 63

Explanatory notes

… (en pelleterie, métal commun ou métal précieux, cuir, carton, matière plastique, par exemple). Les articles …           b)    Les nontissés simplement découpés de forme carrée ou rectangulaire (draps de lit à jeter, par exemple) …

Section XV > Chapitre 73 > Position 7319

Explanatory notes

… DENOMMEES NI COMPRISES AILLEURS Ce groupe couvre toutes les catégories d'épingles dont la tige ou la partie principale … pas d'articles de parure et que l'objet conserve son caractère d'article en fer ou en acier. Il comprend en …

Section VI > Chapitre 28 > Position 2829

Explanatory notes

… facilement son oxygène; il contient souvent des chlorures alcalins à l'état d'impureté. Ses usages sont très divers : …

Section XI > Chapitre 61 > Position 6112

Explanatory notes

… à être portés exclusivement ou essentiellement dans le cadre d'une activité sportive.        Les survêtements de … d'une fermeture à glissière. Il peut être muni ou non d'un capuchon, d'un col et de poches. - Un deuxième vêtement …

Section XVII > Chapitre 88 > Position 8802

Explanatory notes

… (dont le ou les rotors tournent librement autour d'axes verticaux) et les hélicoptères (dont le ou les rotors sont …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8457

Section XV > Chapitre 72 > Position 7221

Explanatory notes

… machine en aciers inoxydables. Les dispositions de la Note explicative du n°  72.13 s'appliquent mutatis mutandis aux …

Section V > Chapitre 26 > Position 2609

Explanatory notes

… classés généralement sous cette position sont : a)    La cassitérite, bioxyde d'étain. b)    La stannite, sulfure …

Section XV > Chapitre 76 > Position 7613

Explanatory notes

… la portée de la présente position , se reporter à la Note explicative du n°  73.11 , relative aux mêmes articles en …

Section XV > Chapitre 72 > Position 7229

Explanatory notes

… 7229 .90 ‑ Autres Les dispositions de la Note explicative du n°  72.17 s'appliquent mutatis mutandis aux …

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