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Section V > Chapitre 27 > Position 2712 > 2712.20

Classification opinions

… (nOS 27.12, 27.13 et 27.10). Note : Les critères servant à distinguer les différentes catégories de produits sont … 2°) 2°) Produits visés sous 1 °) b), dont la masse volumique à 70 °C est : a) Egale ou supérieure à 0,942 g/cm …

Section IV > Chapitre 19 > Position 1901 > 1901.10

Classification opinions

… 1. Préparation de suite présentée sous forme de poudre, constituée de poudre de lactosérum déminéralisé, de lait … … 2. Préparation de suite présentée sous forme de poudre, constituée de lait écrémé en poudre, de maltodextrine, de …

Section XVII > Chapitre 87 > Position 8703 > 8703.3 > 8703.33

Classification opinions

… sièges rabattables à l'avant, de points d'ancrage pour une banquette, d'emplacements pour des ceintures de sécurité, de cendriers et d'accoudoirs dans l'espace situé derrière les deux sièges avant. Les vitres de …

Section XV > Chapitre 78

Explanatory notes

… contenant au moins 99,9 % en poids de plomb, pour autant que la teneur en poids d'aucun autre élément n'excède les limites indiquées dans le tableau ci‑après : TABLEAU ‑ Autres … généralement par grillage et réduction. Lors du grillage, effectué sous l'action de l'air, la majeure partie du …

Legal note

… contenant au moins 99,9 % en poids de plomb, pour autant que la teneur en poids d'aucun autre élément n'excède les limites indiquées dans le tableau ci‑après : TABLEAU ‑ Autres …

Section IV > Chapitre 23

Explanatory notes

… ou animales et qui, de ce fait, ont perdu les caractéristiques essentielles de la matière d'origine, autres que les … graines de navette ou de colza à faible teneur en acide érucique s’entend des graines définies dans la Note 1 de … d'origine animale. La plupart de ces produits ont un emploi identique et à peu près exclusif : l'alimentation des …

Legal note

… ou animales et qui, de ce fait, ont perdu les caractéristiques essentielles de la matière d'origine, autres que les déchets végétaux, résidus et sous‑produits végétaux … graines de navette ou de colza à faible teneur en acide érucique s’entend des graines définies dans la Note 1 de …

Section XI > Chapitre 57

Explanatory notes

… sol dont la face en matière textile se trouve sur le dessus lorsque celui‑ci est posé. Sont couverts également les articles … ou de devants de foyers, ou qu'ils soient en rouleaux de longueur indéterminée destinés à être débités par la suite. …

Legal note

… sol dont la face en matière textile se trouve sur le dessus lorsque celui‑ci est posé. Sont couverts également les articles qui possèdent les caractéristiques des revêtements de sol en matières textiles, mais qui …

Section I > Chapitre 1

Explanatory notes

… à l'exclusion : a)  des poissons et des crustacés, des mollusques et des autres invertébrés aquatiques, des n°s  03.01, 03.06, 03.07 ou 03.08; b)  des … du n° 30.02 . 3)    Des animaux faisant partie d'un cirque, d'une ménagerie ambulante ou d'une autre attraction …

Legal note

… l'exclusion :        a)  des poissons et des crustacés, des mollusques et des autres invertébrés aquatiques, des n°s  03.01, 03.06, 03.07 ou 03.08;        …

Section I

Explanatory notes

… un genre particulier ou à une espèce particulière d'animal s'applique également, sauf dispositions contraires, aux …

Legal note

… un genre particulier ou à une espèce particulière d'animal s'applique également, sauf dispositions contraires, aux …

Section I > Chapitre 2

Explanatory notes

… ou 30.02);       d)  les graisses animales autres que les produits du n° 02.09 (Chapitre 15). CONSIDERATIONS … une carcasse coupée en deux dans le sens de la longueur), en quartiers, en morceaux, etc., les abats et les … de tous animaux (à l'exception des poissons, crustacés, mollusques et autres invertébrés aquatiques repris au …

Legal note

… ou 30.02);       d)  les graisses animales autres que les produits du n° 02.09 (Chapitre 15). …

Section IX > Chapitre 45

Explanatory notes

… du Chapitre 65;         c)    les articles du Chapitre 95 (jouets, jeux, engins sportifs, par exemple). CONSIDERATIONS GENERALES Le liège provient presque exclusivement de la partie extérieure de l'écorce du chêne‑liège ( Quercus suber ), qui croît dans le sud de l'Europe et en …

Legal note

… du Chapitre 65;         c)    les articles du Chapitre 95 (jouets, jeux, engins sportifs, par exemple). …

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