… étoffes bouclées, en bonneterie du n° 60.01 , la présente position comprend les étoffes de bonneterie d'une largeur … XI. Il est à noter que les fils texturés visés dans ladite Note sont définis dans la Note explicative de sous-positions figurant à la fin de la Note explicative du …
… sont définies à la Note 9 d ) de la Section XV . Les dispositions des Notes explicatives des n°s 74.09 ou 74.10 , relatives aux mêmes produits en cuivre, sont applicables mutatis mutandis aux … en plomb sont utilisées notamment pour le revêtement des toitures, le placage, la construction de cuves, bacs ou …
… 0506.10 ‑ Osséine et os acidulés 0506.90 ‑ Autres Les produits de cette position servent principalement comme matières à tailler, … pour enlèvement de parties superflues, le tronçonnage, le débitage longitudinal suivi ou non d'un rabotage grossier ou …
… de laine ou de poils fins ou grossiers. La présente position comprend les effilochés de laine ou de poils fins … de fils ou de chiffons de laine cardés ou peignés. 2) L'extrait ( extract ), obtenu à partir de produits formés d'un mélange de laine avec des fibres …
… brut ou simplement préparé 4501.90 ‑ Autres La présente position comprend : 1) Le liège naturel, brut ou … (liège visé). Restent classés ici le liège simplement traité à l'aide de fongicides et les planches de l'espèce … . 2) Les déchets de liège, naturel ou aggloméré , constitués par les chutes, rognures et débris d'ouvrages, …
… du n° 93.02 et les armes blanches du n° 93.07 . La présente position comprend également les armes constituant l'armement des navires, trains blindés, … présentées séparément. Ces armes peuvent se répartir comme suit : 1) Matériel d'artillerie ou d'accompagnement …
… wet-blue ) 4106.92 - - A l'état sec (en croûte) La présente position comprend les peaux de caprins épilées et tannées ou … préparées (voir les Considérations générales du présent Chapitre). La distinction entre les cuirs de caprins et les … les mêmes opérations que les cuirs et peaux repris dans ces positions (voir les Considérations générales du présent …
… couleurs 6006.44 - - Imprimées 6006.90 - Autres La présente position comprend les étoffes de bonneterie, autres que celles comprises dans les positions précédentes du présent Chapitre. Elle comprend notamment la bonneterie à mailles …
… imprimeries comportant des composteurs, à main. La présente position comprend les dateurs, cachets, numéroteurs, timbres … ici les appareils à main qui ne comportent ni socle, ni dispositif de fixation (voir la Note explicative du n° 84.72 ). Parmi ces articles on peut citer : 1) Les cachets pour cire à cacheter, avec ou sans …
… En alliages de cuivre : 7411.21 ‑ ‑ A base de cuivre‑zinc (laiton) 7411.22 ‑ ‑ A base de cuivre‑nickel (cupronickel) ou … sont définis par la Note 9 e) de la Section XV . Les dispositions des Notes explicatives des n°s 73.04 à 73.06 sont … quant à sa portée et aux procédés de fabrication des produits qu'elle englobe. La plupart des tubes et tuyaux en …
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