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Section XX > Chapitre 94 > Position 9406 > 9406.10

Classification opinions

… 1. Silos à grain, pour la ferme, constitués par un certain nombre d'éléments circulaires de grandeur … se fixant les uns sur les autres et maintenus ensemble par des barreaux en fer; ces silos ne sont munis d'aucun dispositif …

Section XIII > Chapitre 70

Explanatory notes

… 1.-  Le présent Chapitre ne comprend pas :       a)   les articles du n° 32.07 (compositions vitrifiables, frittes de … isolantes du n° 85.47;       d)   les pare-brises, vitres arrières et autres glaces, encadrés, pour véhicules des … optiquement, les seringues hypodermiques, les yeux artificiels, ainsi que les thermomètres, baromètres, …

Legal note

… 1.-  Le présent Chapitre ne comprend pas :       a)   les articles du n° 32.07 (compositions vitrifiables, frittes de … isolantes du n° 85.47;       d)   les pare-brises, vitres arrières et autres glaces, encadrés, pour véhicules des … optiquement, les seringues hypodermiques, les yeux artificiels, ainsi que les thermomètres, baromètres, …

Section VI > Chapitre 38

Explanatory notes

… que ceux ci‑après :                    1)  le graphite artificiel (n° 38.01);                    2)  les … que les boues d'épuration) contenant des métaux, de l'arsenic ou leurs mélanges et remplissant les conditions de … les produits alimentaires, les meubles cassés et autres articles endommagés ou mis au rebut. L’expression déchets …

Legal note

… que ceux ci‑après :                    1)  le graphite artificiel (n° 38.01);                    2)  les … que les boues d'épuration) contenant des métaux, de l'arsenic ou leurs mélanges et remplissant les conditions de … les produits alimentaires, les meubles cassés et autres articles endommagés ou mis au rebut. L’expression déchets …

Section VI > Chapitre 30 > Position 3004 > 3004.50

Classification opinions

… 1. Préparation liquide dont la composition est la suivante : … B12, acide folique, solution de sorbitol, alcool (3,61 %), arôme de framboise et une proportion adéquate de différentes vitamines. Cette préparation est utilisée comme reconstituant du sang dans le …

Section II > Chapitre 10 > Position 1008 > 1008.50

Classification opinions

… de saponine, qui ne peut être vue à l’œil nu, est retirée par lavage, par traitement mécanique ou par la combinaison d’un lavage et d’un traitement mécanique. …

Section VII > Chapitre 39 > Position 3920 > 3920.9 > 3920.99

Classification opinions

… dans le seul but d'en faciliter le démoulage, obtenues par moulage à la presse et ayant manifestement le caractère de demi-produits destinés à être transformés en d'autres produits (par exemple, en ébauches de boutons pour découpage ou à …

Section VII > Chapitre 39 > Position 3912 > 3912.90

Classification opinions

… d'une poudre blanche à structure microcristalline, obtenu par hydrolyse acide de cellulose alpha entraînant la … des fibres, utilisé comme excipient dans l'industrie pharmaceutique et dans la fabrication de préparations diététiques pauvres en calories, comme …

Section XIII > Chapitre 70 > Position 7019 > 7019.90

Classification opinions

… ou à la sortie des conduites de chauffage et constitués par une nappe de fibres de verre de forme carrée, disposée dans un cadre en carton entre deux plaques de tôle mince perforées (longueur …

Section VI > Chapitre 28 > Position 2825 > 2825.30

Classification opinions

… dénommés « oxydes de vanadium fondus », obtenus par grillage, en présence de carbonate et de chlorure de sodium, de minerais tels que la carnotite mécaniquement enrichie, puis lessivage à l'eau de …

Section XI > Chapitre 63 > Position 6304 > 6304.9 > 6304.91

Classification opinions

… automobiles, en étoffe de bonneterie (peluche) de forme carrée d'environ un mètre de côté, galonné par couture d'une tresse élastique (8 mm de largeur) et pourvu de huit lanières de fixation. Le …