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Système harmonisé
Section X > Chapitre 49 > Position 4906 > 4906.00
… sur papier sensibilisé et copies obtenues au carbone des plans, dessins ou textes visés ci-dessus …
Section VI > Chapitre 34 > Position 3407 > 3407.00
… de vente au détail ou en plaquettes, fers à cheval, bâtonnets ou sous des formes similaires; autres compositions …
Section XV > Chapitre 73 > Position 7302
… de croisement ou changement de voies, traverses, éclisses, coussinets, coins, selles d'assise, plaques de serrage, plaques et …
Explanatory notes
… de croisement ou changement de voies, traverses , éclisses, coussinets, coins, selles d'assise, plaques de serrage, plaques et … laminage à chaud. Ils se présentent en toutes dimensions et comprennent les rails à patin, à double champignon (de forme …Section V > Chapitre 25 > Position 2517
… Cailloux, graviers, pierres concassées, des types généralement utilisés pour le bétonnage ou pour …
Explanatory notes
… 25.17 - Cailloux, graviers, pierres concassées, des types généralement utilisés pour le bétonnage ou pour … 2517.10 - Cailloux, graviers, pierres concassées, des types généralement utilisés pour le bétonnage ou pour … des mélanges de différents types de pierres), des types généralement utilisés pour le bétonnage ou l'empierrement …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8419
… domestiques; chauffe-eau non électriques, à chauffage instantané ou à accumulation. …
Explanatory notes
… domestiques; chauffe eau non électriques, à chauffage instantané ou à accumulation. - Chauffe eau … Des diffuseurs de sucrerie ( n° 84.38 ); m) Des machines et appareils thermiques pour le traitement des fils, … faisant intervenir obligatoirement la chaleur ou le froid, n'effectuent pas véritablement l'une des opérations …Section VIII > Chapitre 42 > Position 4202
… mallettes porte-documents, serviettes, cartables, étuis à lunettes, étuis pour jumelles, appareils photographiques, …