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Système harmonisé
Section IV > Chapitre 17 > Position 1701 > 1701.9 > 1701.99
… Autres …
Classification opinions
… 1. « Sphères de sucre » d’un diamètre de 0,5 à 0,8 mm, constituées d’un minimum de 80 % … de 1,5 % d’eau purifiée. Ces produits sont destinés à être utilisés par les entreprises pharmaceutiques comme …Section X > Chapitre 49 > Position 4910
… Calendriers de tous genres, imprimés, y compris les blocs de calendriers à …
Explanatory notes
… comporter, outre les dates, noms des jours, etc., d'autres renseignements relatifs, par exemple, aux foires, … les publications, improprement qualifiées de calendriers, relatives à des manifestations publiques ou privées et qui, …Section XI > Chapitre 63 > Position 6304
… Autres articles d'ameublement, à l'exclusion de ceux du …
Explanatory notes
… d'ameublement en matières textiles, autres que ceux relevant des positions précédentes ou du n° 94.04 , pour … habitations, établissements publics, théâtres, édifices religieux, etc., ainsi que les articles similaires pour … des navires, voitures de chemin de fer, avions, remorques pour le camping, automobiles ou moyens de …Section VII > Chapitre 39 > Position 3905 > 3905.9 > 3905.91
… Copolymères …
Classification opinions
… 1. Granulés jaune clair, constitués principalement par un copolymère d'éthylène et d'alcool vinylique (environ 40 % en poids) et par de l'amidon prégélatinisé en tant que charge (environ 45 % en poids). Dans le copolymère, le motif comonomère d'alcool vinylique (74 % en poids) prédomine sur …Section XI > Chapitre 58 > Position 5803
… Tissus à point de gaze, autres que les articles du n° 58.06. …
Explanatory notes
… 58.03 ‑ Tissus à point de gaze, autres que les articles du n° 58.06. Les tissus à point de gaze sont définis dans la Note 3 du présent Chapitre. Dans les gazes simples, les fils de tour … de pansements (type gazes pour pansements ); ces tissus relèvent du n° 30.05 (s'ils sont médicamenteux ou …Section VI > Chapitre 30 > Position 3005 > 3005.90
… Autres …
Classification opinions
… 1. Gaze utilisée à des fins médicales , 100 % coton, à armure toile, blanche, de texture lisse, d’un poids de 15 g/m2. Ce tissu (90 m x 90 … plié en deux dans le sens de la longueur, d’une largeur apparente de 45 cm, est conditionné pour la vente au détail …Section VII > Chapitre 39 > Position 3913 > 3913.90
… Autres …
Classification opinions
… l'effet d’une bactérie dénommée Xanthomonas campestris . Après une période de fermentation, le polysaccharide est précipité à partir d'un milieu de croissance auquel on … ajoute de l'alcool isopropylique. Ensuite, il est séché et réduit en une poudre fine et ajouté à un milieu liquide pour …Section XV > Chapitre 73 > Position 7311
… Récipients pour gaz comprimés ou liquéfiés, en fonte, fer ou …
Explanatory notes
… 73.11 ‑ Récipients pour gaz comprimes ou liquéfiés, en fonte, fer ou … forme généralement cylindrique (tubes ou bouteilles), sont résistants et éprouvés aux hautes pressions. Ils peuvent … cas, être soudées au corps. D'autres, constitués par un réservoir intérieur et une ou plusieurs enveloppes entre …Section X > Chapitre 48 > Position 4821
… Etiquettes de tous genres, en papier ou carton, imprimées ou non. …