… Ce qu'il convient d'entendre ici par le mot tissus est précisé dans la partie I‑C des Considérations générales de la Section XI. Il est à noter cependant que la présente position ne comprend que les tissus de coton … mélangés, autres que ceux repris soit dans les positions précédentes du présent Chapitre soit dans une des positions …
… ou artificielles 6101.90 ‑ D'autres matières textiles La présente position comprend une catégorie de vêtements en bonneterie pour … par‑dessus tous les autres vêtements, en assurant une protection contre les intempéries. Parmi les articles repris …
… La pâte de cacao reprise dans cette position est le produit provenant de la mouture (ou broyage), à l'aide de … en silex ou de broyeuses à disques, des fèves de cacao préalablement torréfiées et débarrassées de leurs coques, … ou aux pâtissiers; mais elle est surtout utilisée pour la préparation du beurre et de la poudre de cacao et constitue …
… dans les fèves de cacao, est généralement obtenu en pressant à chaud la pâte ou les fèves de cacao. Une qualité … de cacao (coques, pellicules, poussières , etc.), soit par pression, soit par extraction à l'aide de solvants … celle du cacao et de saveur agréable. Il est habituellement présenté sous forme de plaques. Il sert en chocolaterie pour …
… 7603.20 ‑ Poudres à structure lamellaire; paillettes La présente position comprend les poudres d’aluminium telles … de la Section XV ainsi que les paillettes d'aluminium. Ces produits correspondent aux poudres et paillettes de cuivre, … outre, utilisées en pyrotechnie, en aluminothermie, pour la protection d'autres métaux par cémentation métallique …
… ‑ A armure toile 5209.12 ‑ ‑ A armure sergé, y compris le croisé, dont le rapport d'armure n'excède pas 4 … du n° 52.08 sont applicables mutatis mutandis aux produits de la présente position. …
… (schistes, calcaires, sables, etc.), c'est‑à‑dire des produits naturels, quelle que soit leur composition, qui proviennent soit des gisements de pétrole (normaux ou de … le gisement pour en améliorer le drainage et maintenir la pression. 6) Addition d'hydrocarbures précédemment …
… 0308.30 ‑ Méduses ( Rhopilema spp .) 0308.90 ‑ Autres La présente position couvre : 1) Les invertébrés aquatiques … fumés, même cuits avant ou pendant le fumage. Les principales variétés d’invertébrés aquatiques sont l'oursin, … exclus de la présente position les invertébrés aquatiques préparés ou conservés par des procédés non prévus dans la …
… montés, constitués par des cermets. Les articles visés à la présente position sont généralement présentés en plaquettes ou en pièces de formes diverses … Ces articles peuvent ou non avoir été taillés ou autrement préparés pour constituer des mises d’outils, mais pour être …
… On appelle soies les poils du porc ou du sanglier. Les produits de la présente position peuvent être en vrac, en bottes dans … sous lien serré et dont les extrémités du côté de la racine présentent une surface à peu près plane (poils en bottes). …
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