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Section II > Chapitre 8 > Position 0801

Explanatory notes

… de coco dépourvue de sa coque, râpée et desséchée, reste comprise dans la présente position, le coprah constitué par … charnue de la noix de coco, séchés mais impropres à la consommation et destinés à la fabrication de l'huile, est …

Section VI > Chapitre 28 > Position 2823

Explanatory notes

… de titane. Le seul oxyde de titane présentant un intérêt commercial est l'oxyde titanique ou anhydride titanique … exclu de cette position le dioxyde de titane auquel des composés ont été délibérément ajoutés pendant le processus …

Section IV > Chapitre 18 > Position 1804

Explanatory notes

… fèves de cacao. Une qualité inférieure, plus connue sous le nom de graisse de cacao, est obtenue à partir de fèves … de cosmétiques, et en pharmacie pour la préparation de pommades, de suppositoires, etc. …

Section X > Chapitre 47 > Position 4704

Explanatory notes

… utilise généralement une solution acide et doit son nom aux différents bisulfites , tels que le bisulfite de … pures ou en mélange avec d'autres pâtes, entrent dans la composition des papiers divers d'écriture, d'édition, etc. …

Section XV > Chapitre 74 > Position 7408

Explanatory notes

… 74.07 sont applicables mutatis mutandis . Cette position ne comprend pas  : a)    Les fils de bronze fins, stériles, … ( n°  83.11 ). f)     Les fils isolés pour l'électricité (y compris les fils laqués) ( n°  85.44 ). g)     Les cordes …

Section XV > Chapitre 76 > Position 7603

Explanatory notes

… à structure lamellaire; paillettes La présente position comprend les poudres d’aluminium telles que définies dans la … (calorisation), dans les poudres propulsives pour fusées ou comme adjuvant de béton cellulaire. Sont exclues de la …

Section XII > Chapitre 65 > Position 6506

Explanatory notes

… pour la pratique des sports, les casques pour militaires, pompiers, motocyclistes ainsi que les casques pour mineurs … de microphones ou d'écouteurs téléphoniques. Cette position comprend également : 1)  Les coiffures en caoutchouc ou en …

Section XVII > Chapitre 87 > Position 8713

Explanatory notes

… Les véhicules simplement adaptés à l'usage des invalides comme, par exemple, les véhicules automobiles munis d'un embrayage ou d'un accélérateur à main …

Section VII > Chapitre 39 > Position 3914

Explanatory notes

… pour l'adoucissement de l'eau, l'adoucissement du lait, la chromatographie, la récupération de l'uranium contenu dans …

Section XI > Chapitre 62 > Position 6209

Explanatory notes

… (voir la Note 5 b) du présent Chapitre). Cette position ne comprend pas  : a)   Les bonnets pour bébés ( n° 65.05 ). b) … repris plus spécifiquement dans d'autres Chapitres de la Nomenclature. …