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Section II > Chapitre 12 > Position 1210

Explanatory notes

… agglomérés soit par simple pression, soit par adjonction d'un liant dans une proportion n'excédant pas 3 % en poids). … est une poussière résineuse jaune qui recouvre le cône du houblon; elle contient le principe amer, aromatique et colorant auquel sont dues, en grande partie, les propriétés du houblon. En …

Section IX > Chapitre 44 > Position 4419

Explanatory notes

… à cette position peuvent être constitués aussi bien par du bois naturel que par des panneaux de particules ou panneaux similaires, des panneaux de fibres, du bois stratifié ou du bois dit densifié (voir la Note 3 du présent Chapitre) On …

Section XVII > Chapitre 87 > Position 8707

Explanatory notes

… à 87.05, y compris les cabines. 8707.10 - Des véhicules du n° 87.03 8707.90 - Autres Cette position couvre les … ou châssis‑carrosseries ) dans lesquels les éléments du cadre du châssis sont intégrés à la carrosserie. Il … peinture ne sont pas complètement achevées. Les cabines de conduite distinctes des caisses (par exemple, pour camions), …

Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9003

Explanatory notes

… et parties de montures pour lunettes ou autres articles du n° 90.04 (voir à cet égard la Note explicative de cette … tels articles suivant leur régime propre (voir la Note 1 f) du présent Chapitre). Sont également exclues de la présente … qualifiés parfois de lunettes , mais qui ne relèvent pas du n° 90.04 (par exemple, les lunettes spéciales utilisées …

Section XV > Chapitre 73 > Position 7313

Explanatory notes

… de fer ou d'acier répondant aux spécifications de la Note 2 du présent Chapitre, assez faiblement tordus et armés, à intervalles rapprochés, d'aiguillons ou de …

Section VI > Chapitre 28 > Position 2810

Explanatory notes

… ou en morceaux vitrifiés, transparents sur les bords, d'un gris cendré ou bleuâtre (acide cristallisé). Il est … de dilatation thermique, des compositions vitrifiables, du vert Guignet (sesqui­oxyde de chrome hydraté), des … borique naturel titrant au maximum 85 % de H 3 BO 3 sur produit sec, relève du n° 25.28 . Au‑dessus de cette limite, …

Section VII > Chapitre 39 > Position 3908

Explanatory notes

… par exemple). Certains des polyamides importants du type nylon sont le polyamide‑6, le polyamide‑11, le … peut citer comme exemples de polyamides non linéaires les produits de condensation d'acides dimérisés d'huiles végétales …

Section II > Chapitre 12 > Position 1207

Explanatory notes

… à l'extraction d'huiles ou de graisses alimentaires ou industrielles, autres que celles mentionnées dans les … de croton tiglium (ou petits pignons d'Inde); Graines du hêtre (ou faines); Graines d'illipé; Graines de kapok; …

Section XV > Chapitre 80 > Position 8007

Explanatory notes

… autres que ceux repris soit dans les positions précédentes du présent Chapitre, soit dans la Note 1 de la Section XV, … Les tubes souples pour l'emballage des couleurs ou d'autres produits. 3)    Les articles de ménage, tels que la vaisselle …

Section VI > Chapitre 38 > Position 3814

Explanatory notes

… position couvre, pour autant qu' ils ne soient pas des produits isolés de constitution chimique définie et qu'ils … et de trichloréthylène ou 2°) d'essence de pétrole, de produits chlorés et de xylène. On admet également ici les … Par contre, cette position ne comprend pas  : a)    Les produits solvants ou diluants non mélangés de constitution …

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