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Section XVI > Chapitre 85

Explanatory notes

… les couvertures, coussins, chancelières et articles similaires chauffés électriquement; les vêtements, chaussures, … des types utilisés en médecine, en chirurgie ou pour l'art dentaire ou vétérinaire (n° 90.18);       e)   les … fonction de stockage et de fourniture d’énergie remplie par l’accumulateur ou qui sont destinés à protéger ce dernier de …

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… les couvertures, coussins, chancelières et articles similaires chauffés électriquement; les vêtements, chaussures, … des types utilisés en médecine, en chirurgie ou pour l'art dentaire ou vétérinaire (n° 90.18);       e)   les … fonction de stockage et de fourniture d’énergie remplie par l’accumulateur ou qui sont destinés à protéger ce dernier de …

Section XV > Chapitre 72

Explanatory notes

… ce Chapitre et, pour ce qui est des lettres d), e) et f) de la présente Note, dans la Nomenclature, on considère comme : … éléments (sauf le soufre, le phosphore, le carbone et l'azote) pris individuellement.        g)   Déchets lingotés … pleine obtenus par coulée continue, même ayant subi un laminage à chaud grossier; et les autres produits de section …

Legal note

… ce Chapitre et, pour ce qui est des lettres d), e) et f) de la présente Note, dans la Nomenclature, on considère comme : … éléments (sauf le soufre, le phosphore, le carbone et l'azote) pris individuellement.        g)   Déchets lingotés … pleine obtenus par coulée continue, même ayant subi un laminage à chaud grossier; et les autres produits de section …

Section XVI > Chapitre 84

Explanatory notes

… de ce Chapitre :       a)   les meules et articles similaires à moudre et autres articles du Chapitre 68; … en toutes matières (Chapitre 69);       c)   la verrerie de laboratoire (n° 70.17); les ouvrages en verre pour usages … les couveuses et éleveuses artificielles pour l'aviculture et les armoires et étuves de germination …

Legal note

… de ce Chapitre :       a)   les meules et articles similaires à moudre et autres articles du Chapitre 68; … en toutes matières (Chapitre 69);       c)   la verrerie de laboratoire (n° 70.17); les ouvrages en verre pour usages … les couveuses et éleveuses artificielles pour l'aviculture et les armoires et étuves de germination …

Section XV

Explanatory notes

… XV METAUX COMMUNS ET OUVRAGES EN CES METAUX Notes. 1.‑  La présente Section ne comprend pas :          a)   les … comme implants pour la médecine, la chirurgie, l’art dentaire ou l’art vétérinaire (n° 90.21).          …

Legal note

… Notes. 1.‑  La présente Section ne comprend pas :          a)   les … en autres métaux communs;          b)   les ressorts et lames de ressorts en métaux communs, autres que les ressorts … on entend par métaux communs  : la fonte, le fer et l'acier, le cuivre, le nickel, l'aluminium, le plomb, le …

Section VI > Chapitre 29

Explanatory notes

… composés contiennent ou non des impuretés;        b)  des mélanges d'isomères d'un même composé organique (que ces … ainsi que le glycérol brut du n° 15.20;        b)  l'alcool éthylique (n°s 22.07 ou 22.08);        c)  le … comme fonctions azotées au sens du n° 29.29.      Pour l'application des n°s 29.11, 29.12, 29.14, 29.18 et 29.22, …

Legal note

… composés contiennent ou non des impuretés;        b)  des mélanges d'isomères d'un même composé organique (que ces … ainsi que le glycérol brut du n° 15.20;        b)  l'alcool éthylique (n°s 22.07 ou 22.08);        c)  le … comme fonctions azotées au sens du n° 29.29.      Pour l'application des n°s 29.11, 29.12, 29.14, 29.18 et 29.22, …

Section VII > Chapitre 40

Explanatory notes

… en caoutchouc Notes. 1.‑ Sauf dispositions contraires, la dénomination caoutchouc s'entend, dans la Nomenclature, … ci‑après :         a)  liquides et pâtes (y compris le latex, même prévulcanisé, et autres dispersions et … et demie leur longueur primitive. Aux fins de cet essai, l'addition de substances nécessaires à la rétification, …

Legal note

… Notes. 1.‑ Sauf dispositions contraires, la dénomination caoutchouc s'entend, dans la Nomenclature, … ci‑après :         a)  liquides et pâtes (y compris le latex, même prévulcanisé, et autres dispersions et … et demie leur longueur primitive. Aux fins de cet essai, l'addition de substances nécessaires à la rétification, …

Section XVIII > Chapitre 90

Explanatory notes

… à soutenir ou maintenir est uniquement fonction de l'élasticité (ceintures de grossesse, bandages thoraciques, … comme implants pour la médecine, la chirurgie, l’art dentaire ou l’art vétérinaire;        g)      les … types utilisés pour cycles ou automobiles (n° 85.12); les lampes électriques portatives du n° 85.13; les appareils …

Legal note

… à soutenir ou maintenir est uniquement fonction de l'élasticité (ceintures de grossesse, bandages thoraciques, … comme implants pour la médecine, la chirurgie, l’art dentaire ou l’art vétérinaire;        g)      les … types utilisés pour cycles ou automobiles (n° 85.12); les lampes électriques portatives du n° 85.13; les appareils …

Section VI > Chapitre 38

Explanatory notes

… fongicides, herbicides, inhibiteurs de germination et régulateurs de croissance pour plantes, désinfectants et … autres que les boues d'épuration) contenant des métaux, de l'arsenic ou leurs mélanges et remplissant les conditions de … contenant une ou plusieurs des substances suivantes : de l’acide perfluorooctane sulfonique et ses sels; de …

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… fongicides, herbicides, inhibiteurs de germination et régulateurs de croissance pour plantes, désinfectants et … autres que les boues d'épuration) contenant des métaux, de l'arsenic ou leurs mélanges et remplissant les conditions de … contenant une ou plusieurs des substances suivantes : de l’acide perfluorooctane sulfonique et ses sels; de …

Section XI > Chapitre 62

Explanatory notes

… par quatre panneaux ou davantage, conçus pour recouvrir la partie supérieure du corps, éventuellement accompagnés … que celui de la surface extérieure des autres composants de l'assortiment et dont la partie arrière est confectionnée … du vêtement indique clairement qu'il est conçu pour l'un ou l'autre sexe.    Les vêtements qui ne sont pas …

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… par quatre panneaux ou davantage, conçus pour recouvrir la partie supérieure du corps, éventuellement accompagnés … que celui de la surface extérieure des autres composants de l'assortiment et dont la partie arrière est confectionnée … du vêtement indique clairement qu'il est conçu pour l'un ou l'autre sexe.    Les vêtements qui ne sont pas …

Section IX > Chapitre 44

Explanatory notes

… ne comprend pas :       a)  les bois en copeaux, en éclats, concassés, moulus ou pulvérisés, des espèces utilisées … aux effets mécaniques, chimiques ou électriques. 3.‑ Pour l'application des n°s 44.14 à 44.21, les articles en … positions. 5.‑ Le n° 44.17 ne couvre pas les outils dont la lame, le tranchant, la surface travaillante ou toute …

Legal note

… ne comprend pas :       a)  les bois en copeaux, en éclats, concassés, moulus ou pulvérisés, des espèces utilisées … aux effets mécaniques, chimiques ou électriques. 3.‑ Pour l'application des n°s 44.14 à 44.21, les articles en … positions. 5.‑ Le n° 44.17 ne couvre pas les outils dont la lame, le tranchant, la surface travaillante ou toute …

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