Système harmonisé
Section VI > Chapitre 38 > Position 3827 > 3827.1 > 3827.11
… même contenant des hydrochlorofluorocarbures (HCFC), des perfluorocarbures (PFC) ou des hydrofluorocarbures (HFC) …
Section XI > Chapitre 54 > Position 5407 > 5407.10
… fils à haute ténacité de nylon ou d'autres polyamides ou de polyesters …
Section XI > Chapitre 52 > Position 5205 > 5205.4 > 5205.48
… Titrant en fils simples moins de 83,33 décitex (excédant 120 numéros métriques en fils simples) …
Section XVII > Chapitre 88 > Position 8801 > 8801.00
… dirigeables; planeurs, ailes volantes et autres véhicules aériens, non conçus pour la propulsion à moteur …
Section XVIII > Chapitre 91 > Position 9104 > 9104.00
… de bord et montres similaires, pour automobiles, véhicules aériens, bateaux ou autres véhicules …
Section XX > Chapitre 96 > Position 9603 > 9603.10
… Balais et balayettes consistant en brindilles ou autres matières végétales en bottes liées, emmanchés ou non …
Section I > Chapitre 2 > Position 0209
… de volailles non fondues ni autrement extraites, frais, réfrigérés, congelés, salés ou en saumure, séchés ou fumés. …
Explanatory notes
… de volailles non fondues ni autrement extraites, frais, réfrigérés, congelés, salés ou en saumure, séchés ou fumés. … de couches de viande) et le lard avec une couche de viande adhérente destinés à être consommés dans cet état, sont … c'est‑à‑dire la graisse qui se trouve surtout autour des viscères de l'animal. Fondue ou autrement extraite, elle …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8432
… du sol ou pour la culture; rouleaux pour pelouses ou terrains de sport. …
Explanatory notes
… du sol ou pour la culture; rouleaux pour pelouses ou terrains de sport. 8432.10 - Charrues - Herses, scarificateurs, cultivateurs, extirpateurs, houes, … sarcleuses et bineuses : 8432.21 - - Herses à disques (pulvériseurs) 8432.29 - - Autres - Semoirs, …Section XXI > Chapitre 97 > Position 9701
… Tableaux, peintures et dessins, faits entièrement à la main, à l'exclusion des dessins du n° 49.06 …