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Section I > Chapitre 2

Explanatory notes

… Chapitre 2 Viandes et abats comestibles Note. 1.‑ Le présent Chapitre ne comprend pas :       a)  en ce qui … humaine;       b)  les insectes comestibles, non vivants (n°04.10);       c)  les boyaux, vessies et estomacs … La viande et les abats impropres à l'alimentation humaine sont exclus ( n° 05.11 ). Les farines, poudres et agglomérés …

Legal note

… Note. 1.‑ Le présent Chapitre ne comprend pas :       a)  en ce qui … humaine;       b)  les insectes comestibles, non vivants (n°04.10);       c)  les boyaux, vessies et estomacs …

Section I > Chapitre 3

Explanatory notes

… mollusques et autres invertébrés aquatiques Notes. 1.‑  Le présent Chapitre ne comprend pas :        a)   les … à l'alimentation humaine de par leur nature ou leur état de présentation (Chapitre5); les farines, poudres et agglomérés … « agglomérés sous forme de pellets » désigne les produits présentés sous forme de cylindres, boulettes, etc. …

Legal note

… Notes. 1.‑  Le présent Chapitre ne comprend pas :        a)   les … à l'alimentation humaine de par leur nature ou leur état de présentation (Chapitre5); les farines, poudres et agglomérés … « agglomérés sous forme de pellets » désigne les produits présentés sous forme de cylindres, boulettes, etc. …

Section VIII > Chapitre 41

Explanatory notes

… Peaux (autres que les pelleteries) et cuirs Notes. 1.‑   Le présent Chapitre ne comprend pas :        a)    les rognures … ou apprêtés, non épilés, d'animaux à poils (Chapitre 43). Entrent toutefois dans le Chapitre 41 les peaux brutes non … n°s 41.04 à 41.06 ne comprennent pas les cuirs et les peaux ayant subi une opération de tannage (y compris de …

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… Notes. 1.‑   Le présent Chapitre ne comprend pas :        a)    les rognures … ou apprêtés, non épilés, d'animaux à poils (Chapitre 43). Entrent toutefois dans le Chapitre 41 les peaux brutes non … n°s 41.04 à 41.06 ne comprennent pas les cuirs et les peaux ayant subi une opération de tannage (y compris de …

Section VI > Chapitre 30

Explanatory notes

… Chapitre 30 Produits pharmaceutiques Notes. 1.-  Le présent Chapitre ne comprend pas :        a)   les aliments diététiques, aliments enrichis, aliments pour diabétiques, compléments alimentaires, boissons toniques et eaux minérales, autres …

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… Notes. 1.-  Le présent Chapitre ne comprend pas :        a)   les aliments diététiques, aliments enrichis, aliments pour diabétiques, compléments alimentaires, boissons toniques et eaux minérales, autres …

Section XIII > Chapitre 69

Explanatory notes

… Chapitre 69 Produits céramiques Notes . 1. - Le présent Chapitre ne comprend que les produits céramiques qui ont été cuits après avoir été préalablement mis en forme ou façonnés :        a)   les n°s 69.04 à 69.14 visent uniquement les produits autres que ceux susceptibles …

Legal note

… Notes . 1. - Le présent Chapitre ne comprend que les produits céramiques qui ont été cuits après avoir été préalablement mis en forme ou façonnés :        a)   les n°s 69.04 à 69.14 visent uniquement les produits autres que ceux susceptibles …

Section X > Chapitre 49

Explanatory notes

… manuscrits ou dactylographiés et plans Notes. 1.‑  Le présent Chapitre ne comprend pas :        a)   les négatifs … timbres fiscaux, marques postales, enveloppes premier jour, entiers postaux et analogues du n ° 97.04, ainsi que les objets d'antiquité ayant plus de 100 ans d'âge et autres articles …

Legal note

… Notes. 1.‑  Le présent Chapitre ne comprend pas :        a)   les négatifs … timbres fiscaux, marques postales, enveloppes premier jour, entiers postaux et analogues du n ° 97.04, ainsi que les objets d'antiquité ayant plus de 100 ans d'âge et autres articles …

Section II > Chapitre 9

Explanatory notes

… 9 Café, thé, maté et épices Notes. 1.‑  Les mélanges entre eux des produits des n°s 09.04 à 09.10 sont à classer comme suit :        a)  les mélanges entre eux de produits d'une même position restent classés sous cette position;        b)  les mélanges …

Legal note

… Notes. 1.‑  Les mélanges entre eux des produits des n°s 09.04 à 09.10 sont à classer comme suit :       a)  les mélanges entre eux de produits d'une même position restent classés sous cette position;       b)  les mélanges …

Section XIII > Chapitre 70

Explanatory notes

… Chapitre 70 Verre et ouvrages en verre Notes. 1.-  Le présent Chapitre ne comprend pas :       a)   les articles …       b)   les articles du Chapitre 71 (bijouterie de fantaisie, par exemple);       c)   les câbles de fibres … les isolateurs pour l'électricité (n° 85.46) et les pièces isolantes du n° 85.47;       d)   les pare-brises, vitres …

Legal note

… Notes. 1.-  Le présent Chapitre ne comprend pas :       a)   les articles …       b)   les articles du Chapitre 71 (bijouterie de fantaisie, par exemple);       c)   les câbles de fibres … les isolateurs pour l'électricité (n° 85.46) et les pièces isolantes du n° 85.47;       d)   les pare-brises, vitres …

Section VI > Chapitre 31

Explanatory notes

… Chapitre 31 Engrais Notes. 1.- Le présent Chapitre ne comprend pas :         a)  le sang …         b)  les produits de constitution chimique définie présentés isolément, autres que ceux décrits dans les Notes … cristaux cultivés de chlorure de potassium (autres que les éléments d'optique), d'un poids unitaire égal ou supérieur à …

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… Notes. 1.- Le présent Chapitre ne comprend pas :         a)  le sang …         b)  les produits de constitution chimique définie présentés isolément, autres que ceux décrits dans les Notes … cristaux cultivés de chlorure de potassium (autres que les éléments d'optique), d'un poids unitaire égal ou supérieur à …

Section XV > Chapitre 75

Explanatory notes

… nickel Notes de sous‑positions. 1.‑  Dans ce Chapitre, on entend par :        a)  Nickel non allié        le métal contenant, au total, au moins 99 % en poids de nickel et de cobalt, pour autant que :           1)   la teneur en cobalt n'excède pas …

Legal note

… Notes de sous‑positions. 1.‑  Dans ce Chapitre, on entend par :        a)  Nickel non allié        le métal contenant, au total, au moins 99 % en poids de nickel et de cobalt, pour autant que :           1)   la teneur en cobalt n'excède pas …