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Section XV > Chapitre 73 > Position 7323

Explanatory notes

… des poignées, couvercles et autres accessoires en autres matières ou être composés partiellement d'autres matières, … poissonnières, bassines, chaudrons à confitures, plats et poêles à frire, poêlons, rôtissoires, plaques à rôtir ou pour pâtisserie, grils, ustensiles dits fours à placer sur un …

Section X > Chapitre 48 > Position 4821

Explanatory notes

… destinées à être fixées à un objet pour en indiquer la nature, l'identité, le possesseur, la destination, le prix, etc., qu'elles soient conçues pour … quelle que soit leur importance, gommées, munies d'attaches, crochets ou autres dispositifs de fixation, ou …

Section XII > Chapitre 66 > Position 6603

Explanatory notes

… ou 66.02. 6603.20 - Montures assemblées, même avec mâts ou manches, pour parapluies, ombrelles ou parasols 6603.90 - Autres A l'exception des fournitures en matières textiles, des fourreaux, des couvertures, glands, …

Section XV > Chapitre 72 > Position 7201

Explanatory notes

… aciers au chrome contenant plus de 2 % de carbone sont, par application de la Note 1 d) du présent Chapitre, à classer … de masses, de gueuses ou de saumons, même brisés, ou à l'état liquide. La fonte moulée autrement (par exemple en … considérée comme un ferro‑alliage, elle relève, pour l'application de la Nomenclature, de la présente position car …

Section II > Chapitre 12 > Position 1214

Explanatory notes

… carottes potagères, généralement de couleur rouge ou jaune rougeâtre, du n° 07.06 . b)    Les pailles et balles de …

Section II > Chapitre 9 > Position 0909

Explanatory notes

… ils sont présentés en sachets notamment, pour la préparation d'infusions ou de tisanes. On les utilise aussi pour la fabrication de boissons ou de produits pharmaceutiques. Sous … striée dans le sens de sa longueur, d'une couleur vert grisâtre, d'une odeur et d'une saveur aromatiques très …

Section VI > Chapitre 38 > Position 3813

Explanatory notes

… une mousse isolante. Ces compositions sont présentées à l'état de liquides ou à l'état sec. B)   Les charges … A). 2)   Deux ou plusieurs produits (une solution de sulfate d'aluminium et une solution de bicarbonate de sodium … produit extincteur. Quant aux appareils extincteurs, même portatifs, chargés ou non, et que l'on déclenche, par …

Section VI > Chapitre 28 > Position 2817

Explanatory notes

… ( procédé indirect ou français ) ou par la réduction de matières premières contenant du zinc oxydé tels que les … du zinc , puis précipité sous forme d'hydroxyde ou de carbonate de zinc .  Le précipité est filtré, lavé, séché et … dans l’industrie du caoutchouc, de la céramique, de la fabrication du verre, de l’électronique et de la pharmacie.  …

Section V > Chapitre 27 > Position 2713

Explanatory notes

… de minéraux bitumineux. Il est utilisé principalement comme matière première pour la fabrication d'électrodes (coke de pétrole calciné) ou comme … de pétrole et les autres substances résineuses formées par oxydation des hydrocarbures de pétrole. 3)   Les résidus …

Section XV > Chapitre 74 > Position 7419

Explanatory notes

… foudres, cuves et récipients similaires pour toutes matières, en cuivre, de toute contenance, sans dispositifs … avec revêtement intérieur ou calorifuge (voir les Notes explicatives des n°  73.09 et 73.10 ). 3)    Les récipients … La Note explicative des n°s 7326.11 et 7326.19 s'applique, mutatis mutandis , aux produits de la présente …

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