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Section VI > Chapitre 28 > Position 2835

Explanatory notes

… A.- PHOSPHINATES (HYPOPHOSPHITES) Sont compris ici, sous réserve des exclusions rappelées dans l'introduction du … présent Sous‑Chapitre, les phosphinates (hypophosphites), sels métalliques de l'acide phosphinique (hypophosphoreux) … du phosphure d'hydrogène (hydrogène phosphoré), qui s'enflamme spontanément. Les phosphinates alcalins ont des …

Section XIII > Chapitre 69 > Position 6907

Explanatory notes

… que ceux du n° 6907.40 6907.40 - Pièces de finition La présente position couvre un ensemble de produits céramiques se … qui sont le plus souvent rectangulaires. Les carreaux servent principalement au revêtement des murs, des … utilisées pour le pavement et le revêtement du sol ou pour servir de soles de foyers. Les uns et les autres peuvent …

Section VI > Chapitre 29 > Position 2912

Explanatory notes

… Sous-Chapitre V COMPOSES A FONCTION ALDEHYDE 29.12 ‑ Aldéhydes, même contenant … incolore, miscible dans l'eau, l'alcool ou l'éther. Il sert à préparer des matières plastiques, des parfums ou des …

Section XIII > Chapitre 69 > Position 6904

Explanatory notes

… autres que les produits et ouvrages en farines siliceuses fossiles ou en terres siliceuses analogues et ceux … ou d'économie domestique et des articles de toilette qui, selon qu’ils sont en porcelaine ou en autre céramique, … dures. La glaçure est normalement appliquée avant une seconde cuisson à plus basse température, ce qui permet …

Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9024

Explanatory notes

… et appareils 9024.90 ‑ Parties et accessoires La présente position couvre un ensemble de machines ou d'appareils … les magasins). La gamme en est très étendue et couvre non seulement des machines d'un poids considérable, pouvant … pour l'essai des métaux ‑ sont dites universelles en ce sens que, par le jeu de dispositifs interchangeables, elles …

Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9019

Explanatory notes

… mouvements. Un tel traitement étant généralement effectué selon les directives ou sous le contrôle d'un praticien, il … les mouvements du rameur, certaines bicyclettes fixes à une seule roue pour l'entraînement ou le développement des … à caractère mécanique doit être interprétée comme s'étendant à des dispositifs relativement simples comportant …

Section XX > Chapitre 96 > Position 9601

Explanatory notes

… travaillé et ouvrages en ivoire 9601.90 ‑ Autres La présente position englobe des matières d’origine animale, … être moulées. Sont considérées comme travaillées au sens de la présente position, les matières qui ont subi des … ici comme ivoire , de même d’ailleurs que dans toutes les Sections de la Nomenclature, la substance fournie par les …

Section XV > Chapitre 73 > Position 7318

Explanatory notes

… Crochets et pitons à pas de vis 7318.14 ‑ ‑ Vis autotaraudeuses 7318.15 ‑ ‑ Autres vis et boulons, même avec leurs … métaux sont de forme cylindrique et leur filetage est très serré et peu incliné; ils sont soit à tête non fendue (à … ( n°  83.09 ). c)     Les mécanismes (parfois appelés vis ) servant à transmettre le mouvement ou à opérer un travail …

Section VI > Chapitre 28 > Position 2834

Explanatory notes

… 2834.29 ‑ ‑ Autres A.- NITRITES Sont compris ici, sous réserve des exclusions rappelées dans l'introduction du présent Sous‑Chapitre, les nitrites (azotites), sels métalliques de l'acide nitreux (HNO 2 ) du n° 28.11. …

Section XVII > Chapitre 87 > Position 8708

Explanatory notes

… (y compris les cabines) : 8708.21 - - Ceintures de sécurité 8708.22 - - Pare-brises, vitres arrières et autres … du présent Chapitre. 8708.29 - - Autres 8708.30 - Freins et servo‑freins; leurs parties : 8708.40 - Boîtes de vitesses … de l'espèce. 2°)  Ne pas être exclus par les Notes de la Section XVII (voir les Considérations générales de cette …

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