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Section VI > Chapitre 28 > Position 2810

Explanatory notes

… L'acide borique (acide orthoborique) (H 3 BO 3 ) est obtenu soit par décomposition acide des borates naturels, soit par traitement physico‑chimique de l'acide borique …

Section III > Chapitre 15 > Position 1511

Explanatory notes

… savon, des bougies, dans les préparations cosmétiques ou de toilette, comme lubrifiant, pour les bains d'étamage à … ). ° °   ° Note explicative de sous‑positions. N° 1511.10 Voir la Note explicative du n° 1507.10. …

Section XI > Chapitre 63 > Position 6304

Explanatory notes

… que les articles similaires pour l'ameublement des navires, voitures de chemin de fer, avions, remorques pour le … que ceux ayant les caractéristiques des tapis de pied ‑ voir la Note 1 du Chapitre 57), les dessus de cheminée, les …

Section IV > Chapitre 18 > Position 1801

Explanatory notes

… qui en contient un grand nombre (de 25 à 80), est de forme ovoïde, plus ou moins aplatie, généralement de couleur violacée ou …

Section II > Chapitre 11 > Position 1101

Explanatory notes

… prévues dans le paragraphe A) de la Note 2 du Chapitre (voir Considérations générales), satisfont au critère du … ( n° 18.06 si la teneur en cacao est de 40 % ou plus en poids calculés sur une base entièrement dégraissée, et …

Section IX > Chapitre 45 > Position 4501

Explanatory notes

… de liège sous la forme de laine de liège, qui sont utilisés parfois comme matière de rembourrage ou de remplissage. 3)  … coloré, imprégné, grillé ou expansé par traitement à chaud. Toutefois, le liège aggloméré en est exclu ( n° 45.04 ). …

Section XIII > Chapitre 70 > Position 7004

Explanatory notes

… il a été produit, sans ouvraison ultérieure. En plus de son emploi principal dans le garnissage des fenêtres, portes, … positions et notamment des n°s 70.05 , 70.06 ou 70.09 (voir les Notes explicatives correspondantes). …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8477

Explanatory notes

… dispositions générales relatives au classement des parties (voir les Considérations générales de la Section), sont … des machines ou appareils de la présente position. * *    * Toutefois, la présente position ne comprend pas les machines …

Section V > Chapitre 25 > Position 2505

Explanatory notes

… de sables, c'est‑à‑dire sous la forme de particules plus ou moins fines provenant de la désagrégation naturelle des … ont une teneur en dioxyde de silicium excédant 90 % en poids …

Section V > Chapitre 26 > Position 2619

Explanatory notes

… du fer ou de l'acier. Les scories visées ici se composent, soit de silicates d'aluminium et de calcium provenant de la … fourneaux (scories de hauts fourneaux dites laitiers ), soit de silicates de fer qui se forment pendant l'affinage …