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Section XI > Chapitre 61 > Position 6113

Explanatory notes

… outre, exclus de la présente position : a)    Les vêtements réalisés à partir des produits textiles matelassés du n° 58.11 ( n°s 61.01 ou 61.02 , généralement) - voir la Note explicative de sous-positions à la fin des Considérations générales du présent Chapitre. b)    Les gants, mitaines et …

Section I > Chapitre 4 > Position 0401

Explanatory notes

… et contenir les additifs mentionnés dans les Considérations générales du Chapitre. Cette position couvre également le lait et la crème reconstitués dont la composition qualitative et quantitative est la même que celle des …

Section II > Chapitre 8 > Position 0811

Explanatory notes

… précédentes du présent Chapitre. (Voir les Considérations générales du présent Chapitre en ce qui concerne le sens des … congelés additionnés de sucre ou d'autres édulcorants sont également compris dans cette position, l'addition de sucre ayant généralement pour effet d'empêcher les phénomènes …

Section X > Chapitre 47 > Position 4703

Explanatory notes

… à la soude ou au sulfate sont obtenues par cuisson du bois, généralement sous la forme de petits morceaux, dans des solutions fortement alcalines. Dans le cas de la pâte à la soude, la liqueur de …

Section XIII > Chapitre 69 > Position 6910

Explanatory notes

… compris les appareils destinés à être fixés à demeure , généralement par branchement sur une conduite d'eau ou … Outre les articles spécifiés au libellé, elle englobe également les fontaines-lavabos. Les réservoirs de chasse en … vases de nuit, etc., et les petits accessoires pour installations sanitaires ou hygiéniques, même si, de par …

Section XV > Chapitre 82 > Position 8212

Explanatory notes

… en matière plastique présentés avec leurs lames. On y range également les rasoirs mécaniques actionnés à la main , … et têtes. Sous les termes d'ébauches en bandes , également reprises ici, on désigne les feuillards d'acier de … ainsi que les feuillards dans lesquels est déjà tracée, à intervalles réguliers, la forme des lames, celles‑ci se …

Section V > Chapitre 27 > Position 2709

Explanatory notes

… brutes de pétrole ou de minéraux bitumineux (schistes, calcaires, sables, etc.), c'est‑à‑dire des produits … subi les opérations suivantes : 1)    Décantation. 2)    Dessalage. 3)    Déshydratation. 4)    Stabilisation pour en … caractère essentiel du produit. La présente position couvre également les condensats de gaz, c'est-à-dire des huiles …

Section XI > Chapitre 62 > Position 6208

Explanatory notes

… articles similaires), autre qu'en bonneterie. Elle couvre également les chemises de nuit, les pyjamas, les déshabillés … similaires pour femmes ou fillettes (vêtements d'intérieur, généralement). Il est à noter que les articles de l'espèce … n°s 61.08 ou 61.09 , selon le cas. Cette position exclut également les soutiens‑gorge, gaines, corsets et articles …

Section XI > Chapitre 51 > Position 5107

Explanatory notes

… vente au détail (voir la partie I‑B 3) des Considérations générales de la Section XI). Les fils de laine peignée, à la … un aspect régulier et lisse et ils sont formés de fibres parallèles et de longueur uniforme, ils ne contiennent pas … comme il est indiqué à la partie I‑B 1) des Considérations générales de la Section XI. Sont exclus de cette position …

Section II > Chapitre 9 > Position 0901

Explanatory notes

… c'est‑à‑dire le café dont la caféine a été éliminée, généralement par extraction à partir de grains verts traités … ne contenant pas de café ( n° 21.01 ). c)     La caféine, alcaloïde du café ( n° 29.39 ). …

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