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Section XI > Chapitre 62 > Position 6213

Explanatory notes

… et pochettes. 6213.20 ‑ De coton 6213.90 ‑ D'autres matières textiles La présente position comprend … Les tissus simplement découpés de forme carrée et brodés, mais dont les bords ne comportent pas de franges ou ne sont …

Section VI > Chapitre 28 > Position 2808

Explanatory notes

… (platine, oxydes de fer, de chrome, de bismuth, de manganèse, etc.). On peut aussi réaliser l'union directe de … incolore ou jaunâtre. A l'état concentré (acide nitrique fumant ou monohydraté), il répand des fumées jaunâtres de … vapeurs nitreuses. Cet acide altère la peau et détruit les matières organiques; c'est un oxydant énergique. On le …

Section II > Chapitre 11 > Position 1103

Explanatory notes

… et semoules : 1103.11 ‑ ‑ De froment (blé) 1103.13 ‑ ‑ De maïs 1103.19 ‑ ‑ D'autres céréales 1103.20 ‑    Agglomérés … des grains de céréales (y compris les épis entiers de maïs munis ou non de leurs spathes) qui satisfont aux … première opération. La semoule de blé dur est la principale matière première utilisée pour la fabrication des pâtes …

Section II > Chapitre 7 > Position 0713

Explanatory notes

… 0713.40 ‑ Lentilles 0713.50 ‑ Fèves ( Vicia faba var. major ) et féveroles ( Vicia faba var. equina, Vicia faba … et écossés, du type de ceux utilisés pour l'alimentation humaine ou pour l'alimentation des animaux (pois, pois chiches, haricots « petits rouges » …

Section VII > Chapitre 40 > Position 4015

Explanatory notes

… 59). 3)    En caoutchouc combiné avec des parties en matières textiles, pour autant qu'ils conservent leur … laboratoires de recherche scientifique ou médicale, ou pour manipuler du matériel médical contaminé . …

Section XVII > Chapitre 88 > Position 8804

Explanatory notes

… utilisés pour la descente de personnes, d'équipement ou de matériel militaire, d'instruments de météorologie, de fusées … de parachute utilisé par les parachutistes comprend normalement à sa partie supérieure un parachute‑extracteur , de dimensions réduites, dont l'ouverture est commandée par une traction sur la poignée de déclenchement. …

Section XVIII > Chapitre 91 > Position 9109

Explanatory notes

… terminés, c'est‑à‑dire complets, montés, en état de marche; ceux à affichage analogique (aiguilles) peuvent être … destinés aux appareils des n°s 91.04 à 91.07, mais ils restent compris ici, même s'ils doivent équiper des … doivent comporter, outre le moteur synchrone ou l'électro‑aimant, un rouage d'horlogerie, c'est‑à‑dire un rouage …

Section X > Chapitre 49 > Position 4905

Explanatory notes

… articles peuvent être imprimés sur papier, tissu ou autres matières, même doublés ou renforcés. Ils peuvent être … ( n ° 49.01 ). b)    Les cartes, plans, etc., dessinés à la main, leurs copies obtenues au carbone, ainsi que leurs …

Section XIV > Chapitre 71 > Position 7118

Explanatory notes

… La fabrication des monnaies actuelles utilise des coins ou matrices en acier comportant en creux ce qui sera reproduit … de la monnaie et des flans de métal découpés, à l'aide de machines à emporte-pièce, dans des bandes ou plaques … , selon le cas). c)     Les monnaies brisées, coupées ou martelées, qui sont admises au régime des déchets ou débris …

Section XV > Chapitre 74 > Position 7419

Explanatory notes

… cuivre (+). 7419.20 - Coulés, moulés, estampés ou forgés, mais non autrement travaillés 7419.80 - Autres Cette … foudres, cuves et récipients similaires pour toutes matières, en cuivre, de toute contenance, sans dispositifs … et treillis montés sous forme de tamis et de cribles à main ( n° 96.04 ). ° °   ° Note explicative de …