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Section VI > Chapitre 28 > Position 2834

Explanatory notes

… 2 ). Ce sel est obtenu en réduisant le nitrate de sodium par le plomb ou au cours de la fabrication de la litharge. … 3 ). Ce sel, appelé aussi nitre ou salpêtre , est obtenu à partir du nitrate de sodium et du chlorure de potassium. Il … en céramique (couleurs à teintes irisées), en parfumerie (fards), dans la préparation des amorces au …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8508

Explanatory notes

… incorporé : 8508.11 - - D’une puissance n’excédant pas 1.500 W et dont le volume du réservoir n’excède pas 20 l … 8508.19 - - Autres 8508.60 - Autres aspirateurs 8508.70 - Parties Sous réserve de la n ote 1 d) du présent Chapitre, …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8410

Explanatory notes

… roues hydrauliques : 8410.11 - - D'une puissance n'excédant pas 1.000 kW 8410.12 - - D'une puissance excédant 1.000 kW … 8410.13 - - D'une puissance excédant 10.000 kW 8410.90 ‑ Parties, y compris les régulateurs La présente position …

Section VIII > Chapitre 42 > Position 4205

Explanatory notes

… les articles en cuir naturel ou reconstitué qui ne relèvent pas des positions précédentes du présent Chapitre ou … plates sont composées de bandes de cuir assemblées par collage ou autrement.  Les courroies de section circulaire sont généralement obtenues à partir de lanières roulées et assemblées de la même …

Section XI > Chapitre 59 > Position 5903

Explanatory notes

… recouverts de matière plastique (poly(chlorure de vinyle), par exemple), ainsi qu'à ceux stratifiés avec cette même … soient perceptibles à l'oeil nu étant entendu qu'il ne doit pas être tenu compte des simples changements de couleur qui … ou irrétrécissables, certains tissus imperméabilisés (en particulier des gabardines et des popelines rendues …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8545

Explanatory notes

… en graphite ou en autre carbone avec ou sans métal, qui, par leur forme, leurs dimensions ou autrement, sont … des substances diverses telles que des poudres métalliques. Parfois, les pièces et objets dont il s'agit sont recouverts … d'œillets, de bornes ou d'autres pièces de connexion. Ces particularités n'affectent pas leur classement. Ces pièces …

Section XV > Chapitre 82 > Position 8202

Explanatory notes

… (y compris les fraises-scies) : 8202.31 - - Avec partie travaillante en acier 8202.39 - - Autres, y compris les parties 8202.40 ‑ Chaînes de scies, dites coupantes

Section XV > Chapitre 73 > Position 7314

Explanatory notes

… Le présent groupe englobe une série d'articles obtenus par entrelacement, à la main ou à la mécanique, ou par les … dont la coupe transversale, de forme quelconque, n'excède pas 16 mm dans sa plus grande dimension telles, par exemple, …

Section I > Chapitre 3 > Position 0304

Explanatory notes

… - Filets de tilapias ( Oreochromis spp .), siluridés ( Pangasius spp ., Silurus spp ., Clarias spp ., Ictalurus spp … poissons, frais ou réfrigérés : 0304.41 - - Saumons du Pacifique ( Oncorhynchus nerka, Oncorhynchus gorbuscha, … spp .) 0304.86 - - Harengs ( Clupea harengus , Clupea pallasii ) 0304.87 - - Thons (du genre Thunnus ), listaos …

Section XIV > Chapitre 71 > Position 7116

Explanatory notes

… ouvrages ( autres que ceux dont l'exclusion est prononcée par la Note 2 B) et la Note 3 du présent Chapitre) faits entièrement ou partiellement de perles fines ou de culture, de pierres … de pierres synthétiques ou reconstituées, mais ne contenant pas de métaux précieux ( à l'exception des accessoires ou …

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