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Section II > Chapitre 9 > Position 0906

Explanatory notes

… La cannelle est l'écorce intérieure de jeunes branches de certains arbres de la famille des Laurus . L a cannelle du … cannelle comprennent Cinnamomum obtusifolium , Cinnamomum tamala et Cinnamomum sintek . On range également ici les … Les fleurs de cannelier sont les fleurs passées au tamis et séchées. Ce sont de petits corps en forme de …

Section XI > Chapitre 62 > Position 6214

Explanatory notes

… en outre dans la présente position les pièces de tissus comportant, à intervalles réguliers, des fils non entrelacés … Les nontissés, simplement découpés, de forme carrée ou rectangulaire ( n° 56.03 ). b)    Les tissus simplement … ( n° 62.13 ). e)    Les écharpes d'uniformes (de maires, de dignitaires d'ordres, etc.) ( n° 62.17 ). …

Section VI > Chapitre 28 > Position 2817

Explanatory notes

… .  La vapeur de zinc est obtenue par vaporisation de zinc métallique ( procédé indirect ou français ) ou par la … soluble dans les acides et les alcalis. L’oxyde de zinc est notamment utilisé dans les peintures industrielles.  On … de zinc ou zincite ( n° 26.08 ). b)    Les résidus de la métallurgie du zinc dits crasses de zinc, qui consistent …

Section XVIII > Chapitre 91 > Position 9103

Explanatory notes

… signaler que sont exclus de la position : a) Les montres de tableaux de bord et montres similaires, pour automobiles, … pas les conditions stipulées dans le premier paragraphe, notamment ceux à pendule, ceux comportant tout autre système régulateur propre à déterminer …

Section XI > Chapitre 63 > Position 6310

Explanatory notes

… neufs (rognures d'ateliers de confection ou de magasins de tailleurs, par exemple), ou encore en chutes de teinturerie. … que pour la récupération des fibres, par effilochage notamment (en vue de leur réemploi dans l'industrie textile, … position ne comprend pas non plus les tissus de rebut comportant des défauts de tissage, de teinture, etc., qui ne …

Section VII > Chapitre 39 > Position 3911

Section XI > Chapitre 61 > Position 6115

Explanatory notes

… d'une part (bas) et, d'autre part, le corps jusqu'à la taille (culotte), y compris ceux sans pieds. 2)    Les bas, … chaussettes, etc., non encore terminés, en bonneterie pour autant qu'ils présentent les caractéristiques essentielles … ( Chapitre 64 ). d)    Les jambières, y compris les bas de montagne sans pied, munis ou non d'un sous-pied ( n° 64.06 …

Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9002

Explanatory notes

… à main ( n° 90.13 ), des miroirs pour la médecine ou l'art dentaire ( n° 90.18 ), etc. Sont, en conséquence, à … et prismes) pour phares ou balises, montés en panneaux ou tambours. 7)    Les lentilles montées pour bancs d'optique. …

Section XI > Chapitre 50 > Position 5003

Explanatory notes

… que les produits de la filature de ces déchets, obtenus au stade antérieur au filage proprement dit. On peut citer … avec ou sans chrysalide, des cocons rouillés, fortement tachés ou souillés), etc. 2)   Les blazes , réseaux soyeux … présente alors sous forme de nappes ou de loquettes. A un stade ultérieur de la filature de la schappe, on obtient les …

Section XV > Chapitre 72 > Position 7221

Explanatory notes

… de la Note explicative du n°  72.13 s'appliquent mutatis mutandis aux produits de la présente position. …