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Section XI > Chapitre 61 > Position 6109

Explanatory notes

… de bateau ou en V. A l'exception des dentelles, ils peuvent présenter des motifs décoratifs ou publicitaires obtenus par impression, tricotage ou autres procédés. La base de ces vêtements est le plus souvent …

Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9003

Explanatory notes

… 9003.19 ‑ ‑ En autres matières 9003.90 ‑ Parties La présente position comprend les montures et parties de … Ces articles sont généralement en métaux communs, en métaux précieux ou en métaux plaqués ou doublés de métaux précieux, … parties de montures, de tels articles suivant leur régime propre (voir la Note 1 f) du présent Chapitre). Sont …

Section XI > Chapitre 63 > Position 6304

Explanatory notes

… pour lits mentionnées dans la Note 1 de sous-positions du présent Chapitre               ‑ Autres : 6304.91 - - En … - - Autres qu'en bonneterie, d'autres matières textiles La présente position couvre les articles d'ameublement en … matières textiles, autres que ceux relevant des positions précédentes ou du n° 94.04 , pour habitations, …

Section XIII > Chapitre 68 > Position 6808

Explanatory notes

… avec du ciment, du plâtre ou d'autres liants minéraux. La présente position comprend les matériaux de construction ou … quelquefois renforcés d'une légère armature métallique. Ces produits se présentent généralement sous forme de blocs, de panneaux, de …

Section XI > Chapitre 63 > Position 6308

Explanatory notes

… doivent conserver malgré tout leur caractère de matière première par rapport aux travaux à exécuter et ne jamais … de broderie. Les assortiments de l'espèce doivent être présentés en emballages pour la vente au détail. La présente position ne comprend pas les assortiments …

Section XI > Chapitre 63 > Position 6303

Explanatory notes

… synthétiques 6303.99 - - D'autres matières textiles La présente position comprend : 1)    Les vitrages et les rideaux qui, par … à devenir des articles finis de la présente position et ce, après une main‑d'oeuvre élémentaire : tel est le cas …

Section XI > Chapitre 51 > Position 5104

Explanatory notes

… ‑ Effilochés de laine ou de poils fins ou grossiers. La présente position comprend les effilochés de laine ou de … , laines régénérées , laines de réemploi , etc., comportent principalement les variétés suivantes : 1)    Le shoddy et le mungo , qui proviennent de l'effilochage de fils ou de chiffons de laine …

Section XI > Chapitre 61 > Position 6106

Explanatory notes

… ou artificielles 6106.90 - D'autres matières textiles La présente position couvre le groupe de vêtements féminins en … de corps ( n° 61.09 ). b)    Les vêtements confectionnés en produits des n°s 59.03, 59.06 ou 59.07 ( n° 61.13 ). c)     …

Section XI > Chapitre 62 > Position 6213

Explanatory notes

… 6213.20 ‑ De coton 6213.90 ‑ D'autres matières textiles La présente position comprend essentiellement des articles de … sont ourlés, roulottés, bordés ou munis de franges provenant généralement du tissage. Les côtés des articles à …

Section XIII > Chapitre 68 > Position 6809

Explanatory notes

… uniquement 6809.19 - - Autres 6809.90 - Autres ouvrages La présente position se rapporte aux ouvrages en plâtre naturel … de mèches d'étoupes textiles), le plâtre aluné et en préparations similaires pouvant contenir des fibres … vernis, cirés, laqués, bronzés, dorés ou argentés (par tous procédés), parfois asphaltés en surface; ils peuvent aussi …