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Système harmonisé
Section IX > Chapitre 44 > Position 4412 > 4412.3
… Autres bois contre-plaqués constitués exclusivement de feuilles de bois (autres que …
Section V > Chapitre 27 > Position 2715
… pétrole, de goudron minéral ou de brai de goudron minéral (mastics bitumineux, « cut-backs », par exemple). …
Explanatory notes
… pétrole, de goudron minéral ou de brai de goudron minéral (mastics bitumineux, « cut‑backs », par exemple). Les mélanges bitumineux de la position sont notamment les suivants : 1) Les cut‑backs , qui sont des mélanges ordinairement constitués par au moins 60 % de bitumes dans un solvant et …Section V > Chapitre 25 > Position 2528
… extraits des saumures naturelles; acide borique naturel titrant au maximum 85 % de H3BO3 sur produit sec. …
Explanatory notes
… extraits des saumures naturelles; acide borique naturel titrant au maximum 85 % de H 3 BO 3 sur produit sec. La présente position couvre exclusivement les minéraux boratés naturels, … de cette position on peut citer : 1) La kernite , le tinkal , borates de sodium, appelés également borax naturels …Section IV > Chapitre 21 > Position 2101 > 2101.20
Classification opinions
… d’hibiscus et d’extrait de mauve ( Malva Sylvestris ). La quantité (ou la source) de caféine n’a pas d’incidence sur … que le produit lui-même est basé sur des extraits de thé. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2022 …Section V > Chapitre 26 > Position 2620
… Scories, cendres et résidus (autres que ceux provenant de la fabrication de la fonte, du fer ou de l'acier) contenant des …
Explanatory notes
… cendres et résidus (autres que ceux provenant de la fabrication de la fonte, du fer ou de l’acier) contenant des … 2620.21 ‑ ‑ Boues d’essence au plomb et boues de composés antidétonants contenant du plomb 2620.29 ‑ ‑ Autres 2620.30 … du mercure, du thallium ou leurs mélanges, des types utilisés pour l’extraction de l’arsenic ou de ces métaux ou …Section XVIII > Chapitre 92 > Position 9209
… Parties (mécanismes de boîtes à musique, par exemple) et …
Explanatory notes
… 92.09 ‑ Parties (mécanismes de boîtes à musique, par exemple) et … de musique du n° 92.07 9209.99 ‑ ‑ Autres La présente position comprend : A) Les métronomes et diapasons . … cordes (en boyau ou en métal) qui appuient sur la peau de timbre opposée à la peau de batterie, si elles sont …Section V > Chapitre 25 > Position 2519
… calcinée à mort (frittée), même contenant de faibles quantités d'autres oxydes ajoutés avant le frittage; autre …
Explanatory notes
… calcinée à mort (frittée), même contenant de faibles quantités d'autres oxydes ajoutés avant le frittage; autre … magnésium naturel (magnésite) 2519.90 ‑ Autres La présente position couvre la magnésite (ou giobertite), qui est du carbonate de magnésium naturel …Section XI > Chapitre 61 > Position 6115
… Collants (bas-culottes), bas, mi-bas, chaussettes et autres articles chaussants, y compris les collants (bas-culottes), …
Explanatory notes
… Collants (bas‑culottes), bas, mi‑bas, chaussettes et autres articles chaussants, y compris les collants (bas-culottes), … (bas-culottes) : 6115.21 - - De fibres synthétiques, titrant en fils simples moins de 67 décitex 6115.22 - - De … en fils simples 67 décitex ou plus 6115.29 - - D'autres matières textiles 6115.30 - Autres bas et mi-bas de femmes …Section VI > Chapitre 35 > Position 3502
… protéines de lactosérum, contenant, en poids calculé sur matière sèche, plus de 80 % de protéines de lactosérum), …