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Section IX > Chapitre 44 > Position 4416

Explanatory notes

… les barriques, les tonneaux, les fûts, les barils, même non étanches, ainsi que les cuves, les baquets, etc. Les … ° 44.15 ). c)     Les fûts découpés en forme de tables, de chaises, etc. qui suivent le régime des meubles ( Chapitre 94 ). …

Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9007

Explanatory notes

… de son photoélectrique et d'un dispositif à couplage de charge. Les pistes sonores de la plupart des films du … lit la piste analogique et le dispositif à couplage de charge lit la piste numérique, ou dans le cas visé … Sous réserve des dispositions des Notes 1 et 2 du présent Chapitre (voir les Considérations générales), la présente …

Section X > Chapitre 47 > Position 4701

Explanatory notes

… dans des raffineurs peuvent avoir subi un traitement chimique. Dans ce cas elles relèvent du n° 47.05 . En règle … on l'emploie le plus souvent en mélange avec des pâtes chimiques.  Le papier journal est généralement obtenu à partir d'un mélange de cette nature (voir la Note 4 du Chapitre 48). …

Section VI > Chapitre 29 > Position 2910

Explanatory notes

… 2910.20 - Méthyloxiranne (oxyde de propylène) 2910.30 - 1-Chloro-2,3-époxypropane (épichlorhydrine) 2910.40 - …

Section IV > Chapitre 20 > Position 2005

Explanatory notes

… aux produits dont il est fait état dans la Note 3 du Chapitre. Ces produits ( exception faite , cependant, des … une préparation ou à un mode de conservation non prévus aux Chapitres 7 ou 11. Le mode de conditionnement est sans … ‑ voir la Note explicative de cette position.) 2)    La choucroute , préparation obtenue par une fermentation …

Section IV > Chapitre 22 > Position 2201

Explanatory notes

… peuvent avoir été épurées par des procédés physiques ou chimiques, mais l'eau distillée et l'eau de conductibilité … Les eaux alcalines. 2)   Les eaux sulfatées. 3)   Les eaux chlorurées, bromurées, iodurées. 4)   Les eaux sulfurées ou … 6)   Les eaux ferrugineuses. Les eaux minérales naturelles, chargées ou enrichies de dioxyde de carbone, appartiennent …

Section VII > Chapitre 39 > Position 3901

Explanatory notes

… position couvre le polyéthylène et le polyéthylène modifié chimiquement (par exemple, le polyéthylène chloré et le polyéthylène chlorosulfoné), et également les copolymères de l'éthylène …

Section XI > Chapitre 54 > Position 5407

Explanatory notes

… de nylon ou d'autres polyamides : 5407.41 ‑ ‑ Ecrus ou blanchis 5407.42 ‑ ‑ Teints 5407.43 ‑ ‑ En fils de diverses … de filaments de polyester texturés : 5407.51 ‑ ‑ Ecrus ou blanchis 5407.52 ‑ ‑ Teints 5407.53 ‑ ‑ En fils de diverses … doublures, ameublement, articles de campement, parachutes, etc. Sont exclus de cette position : a)    Les …

Section XV > Chapitre 83 > Position 8301

Explanatory notes

… multiples, par exemple) ou au moyen d'une combinaison de chiffres ou de lettres (articles dits à secret ). On y range … serviettes, etc.), pour véhicules (automobiles, wagons de chemins de fer, tramways, etc.), pour ascenseurs, rideaux de … reconnaissables comme telles (coffres, palâtres, pènes, gâches, canons, têtières, cylindres, barillets, par …

Section II > Chapitre 11 > Position 1108

Explanatory notes

… dans les organes de réserve d'un grand nombre de végétaux. Chimiquement, ces corps sont des hydrates de carbone. On … brisent et se transforment en pâte sous l'action de l'eau chaude à 60 °C environ (en dessous de leur seuil de …

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